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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2206680_20230210
10 février 2023
10 février 2023
E B et Mme D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella B, représentés par Me Foks, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200241
4 février 2010
4 février 2010
Sylvie Z..., que "le docteur A... du "service des brûlés" du CHRU de Tours relatant le siège des lésions de l'accidenté" avait "notamment indiqué" dans son "certificat médical" que "le pronostic vital d'Aurèle
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6662a3473b9bf20008ba32c6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
V-B7I-I6QI JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE SAINT-QUENTIN EN DATE DU 02 MAI 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [W] [E] [O] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c05
5 juin 2003
5 juin 2003
Madame Gisèle X... a fait assigner ses trois enfants ainsi que les conjoints respectifs de ces derniers, aux fins de voir accordé un droit de visite et d'hébergement sur ses cinq petits enfants : - Aurélie
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2401112_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 29 avril et 21 mai 2024, la SARL Nicolas Dupouy et Aurélie Dupouy de Laval, et Mme A C, représentés par Me Leron
Source officielle2ème Chambre
64bb73570d42fcd969e7cf3b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
: AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [V] [O] Représenté par Me Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a1730cdc6046d4781f875
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BOHBOT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 43289 Intimée : Madame [O] [J] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a74
2 septembre 2014
2 septembre 2014
G : 13/ 06775 Mme Aurélie X... C/ U. D. A. F.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852509
17 février 2010
17 février 2010
Vu 1°), sous le n° 322510 la requête, enregistrée le 18 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentée pour Mme Aurélie A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'État : 1°
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a8d9b3c8605deec1fcf
25 janvier 2023
25 janvier 2023
AURÉLIE , prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 533 084 893, Dont le
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f9502b828318c4e774
26 octobre 2023
26 octobre 2023
VIVIER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [J] [W] épouse [R] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie VIVIER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [S] [
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210359_20220826
26 août 2022
26 août 2022
B C et Mme A D, agissant pour leur propre compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
6769ca929786ffe39c0aa3df
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
Source officielle17e chambre
653a0721d0451e8318d0ecfb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SALOME, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 juin 2023, Madame Aurélie
Source officielleCabinet JAF 2
6a18b4a8cdc6046d474a8724
26 mai 2026
26 mai 2026
KRUST Greffier de la mise en état : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 26/05/2026 par Aurélie KRUST, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielle1ère Chambre civile
64116fe0f6c989fb024351ff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Représentée par Me Serge GUILLEVIN, avocat au barreau de COUTANCES Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie
Source officielleChambre 1-1
670f581a4ad0d5ee7d7e5a06
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Appelant à Association FRAEME Représentant : Me Julien BERENGER de la SELARL KELTEN SPORT, avocat au barreau de MARSEILLE Société LES SOUSCRIPTEURS DES LLOYDS DE LONDRES Représentant : Me Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c7c2a5bdff9703005e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARIS Intimée : S.C.I. [1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d269e5a8ebce71548396
16 octobre 2025
16 octobre 2025
barreau de PARIS Intimée : S.A. [1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller désigné par le premier président, Assisté de Aurelie
Source officielleService des référés
69d6a4f2cdc6046d478f1cd5
8 avril 2026
8 avril 2026
du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE La Société dénommée HOTEL GALILEE, société par actions simplifiée à associé unique [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Aurélie
Source officiellePage 19 sur 688