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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
635cc3690d69e87f74e6c06a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
ARTHUG+ C/ G.I.E.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206866_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206839_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206840_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206841_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206843_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2206844_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
permis de construire à la société Buttes Chaumont pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments sur un niveau de sous-sol à destination de bureaux et d'habitation sur un terrain situé 14, rue Arthur
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5bf9
8 avril 1992
8 avril 1992
civile), au profit de : 1°) la société Participation foncière I, dont le siège social est ... (8ème), 2°) la société Participation foncière II, dont le siège social est ... (8ème), 3°) la société Artru
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8748f
13 septembre 2004
13 septembre 2004
./ Emmanuelle Z... divorcée M., Arthur A..., Jean-Claude GOUAYRON, Jacqueline Y...
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fabc
21 novembre 1979
21 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.513-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE VANELLO ET SIX AUTRES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE REVIN DE LA SOCIETE ARTHUR MARTIN DEVRAIENT
Source officielle4ème chambre 1ère section
67ed812bda9e15c5131fb658
1 avril 2025
1 avril 2025
GROUPE SASL représentée par Me Jean-Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, et par Me Arthur FABRE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1102 DEFENDERESSE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Par un jugement n° 1906721 du 7 juillet 2020, le tribunal administratif de Lyon a condamné l'ONIAM à leur verser la somme de 2 000 euros, en qualité d'ayants droit d'Arthur E, celle de 840 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22e
9 juin 2011
9 juin 2011
Monsieur Yves X...et Madame Catherine Z...se sont mariés le 1er juillet 1995 à MASTAING, sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Chloé, née le 7 octobre 1996 ; - Arthur,
Source officielleService des référés
670eb2951c3411ff34535bdb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
352J-W-B7I-C4YXO FMN° :9 Assignation du : 13 Mai 2024 N° Init : 24/50423 [1] [1] 1 Copie expert+ Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur
Source officielleService des référés
67081b1a89f19e8c50f8d50f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 24/52939 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4NKZ N° : 9-CH Assignation du : 11 Avril 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur
Source officielleService des référés
67081b1a89f19e8c50f8d524
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis 352J-W-B7I-C43BL N°: 10-CH Assignation du : 15 Mai 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100268
6 mars 2013
6 mars 2013
pour violences d'ordre sexuel en faisant état de plaies suppurantes, non visées dans le certificat médical du Docteur A... ; qu'elle précisait dans sa plainte qu'elle n'avait, pour protéger son fils Arthur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405016_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du code de justice administrative, l'évacuation, sous astreinte de 50 euros par jour de retard à compter du jour à laquelle sera rendue l'ordonnance, de tous occupants sans droit ni titre du stade Arthur
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0130JUD006153608
30 janvier 2014
30 janvier 2014
On 15-16 July 2003 [Mr Artur Ibragimov] went to Elistanzhi by public transport.
Source officielleChambre 2 A
69fd7e4bcdc6046d470448a8
5 mai 2026
5 mai 2026
HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR [E] [U] Représenté par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE La Commune de [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS
Source officiellePage 19 sur 294
Kafrouny, Arthur Roger Jacques Jean
16/07/2026
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SCI ARTHUR 85
16/07/2026
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HOARAU, Arthur, Elisé
16/07/2026
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Chevance, Arthur, Pascal, Guy
16/07/2026
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FERRET, Arthur, Antoine, Marie, FERRET
16/07/2026
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