CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

429 résultats pour « Anguis »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102954_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

le plan qualitatif et les OAP liées à l'économie qui ont, pour certaines, vu leur périmètre ajusté au regard de la réduction des besoins, comme à Marans-Ferrières, voire supprimé comme à Ferrières, Angliers

Source officielle

Page 19 sur 22

← PrécédentSuivant →
TA

6ème Chambre

DTA_2403460_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Par ailleurs, les requérants ne peuvent utilement contester les impacts du projet sur l’anguille d’Europe et l’araignée Dolomedes Plantarius, celles-ci ne bénéficiant pas du statut d’espèces protégées.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157436

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Although Gegham Sergoyan had said that he would leave the room, he became even angrier since the latter had been laughing while speaking to him.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC005857908

Admin. suprême

17 novembre 2016

17 novembre 2016

;     57159/10 07/09/2010 Francesco NIGRO 01/09/1949 San Giorgio a Cremano             57177/10 07/09/2010 Salvatore MANZO 20/01/1949 Angri

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba59e405357f749ea5b8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

incidence sur l'existence même des malformations ou sur l'absence de diagnostic puisque le meilleur moment pour visualiser les membres est 12 semaines d'aménorrhée et 22 semaines d'aménorrhée pour leur angulation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b72cdc6046d47664eed

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

et manipulations multiples' de Mme [R], qualifiée de 'méprisante envers ses employés' et ' prête à tout pour atteindre son objectif', n'ayant ' pas de valeurs humaines', ayant 'instauré un climat angoissant

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6618cf037935f50008be41a3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SUR CE I) Sur le harcèlement moral Mme [M] soutient en substance avoir souffert d'un climat social fortement dégradé, délétère et angoissant (crainte de licenciements, classement des compétences

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631374119f939ca6242e4b8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

radiologique réalisé le 10 octobre 2006 met en outre en lumière : Au niveau du rachis cervical : une raideur rachidienne dans le plan sagittal avec perte de la lordose cervicale physiologique et une angulation

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e13cdc6046d47e076f2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ordre du jour particulièrement long et dense avec une obligation de nous justifier devant pas moins de 6 personnes durant 6 heures interrompues que par une pause de 35-40 minutes est inhumain et angoissant

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

La 2e intervention a nécessité la mise en place d'un cathéter pour l'anesthésie dans l'aine du côté gauche (geste long, douloureux et angoissant).

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6708c05e445a086e2bcee145

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[K] de sa demande tendant à l'annuIation de la délibération no 15 de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble Hôtel de Pierre du 15 mai 2019.

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc9b8daa57c7f66fa48

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

E] DEMANDERESSE Madame [L] [O] divorcée [E] née le 24 Novembre 1973 à ABOBO GARE (RÉPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE), demeurant 100 rue Albert THOMAS - 76140 PETIT QUEVILLY représentée par Me Nathalie ANGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Madame Véronique Yc/SAS G

5fdc4b34dd68066f374bd45e

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

parties avait mis fin à l'ensemble de leurs différends portant sur l'exécution du contrat de travail et débouté Madame Y... de ses demandes; À titre subsidiaire : - si la Cour prononçait l'annuIation

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6746c7633dcd15b3ce1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

admission à l'hôpital, il a été constaté un polytraumatisme : . un traumatisme rachidien : fracture C4, C5 non déplacées, . des fractures multiples du rachis dorsal + fracture T7 avec recul du mur, angulation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebbf

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

de collaborateurs devant les autres, des pressions et menaces sur les personnes, - des méthodes de gestion sans considération des personnes, - ces comportements ayant été à l'origine d'un climat angoissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c28

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Contrat de crédit bail no 540-2605823-035 : un matériel CHARGEUR COMPACT CATERPILLAR type 904B, no de série B4L00677 et accessoires : 1 climatisation 1 rampe pulvérisateur d'eau 1 balayeuse BA 18 angulation

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01814_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ligne, la pêche aux engins et aux filets pour les amateurs et les professionnels et interdit totalement la pêche de l'alose feinte, du saumon atlantique, de la truite de mer, de la grande alose, de l'anguille

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00689_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il ressort des points 5.1.1.1.1 et 5.1.1.1.2 que pour chacune des espèces identifiées comme prioritaires (anguille, saumon, brochet et alose), les objectifs d'efficacité des dispositifs de franchissement

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107123_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

lieu, il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise précité que Mme E C a enduré des souffrances, tant physiques que psychiques, consécutives à l'essoufflement douloureux et angoissant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402254_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ministère sur le respect des valeurs et les faits récurrents et inquiétants subis au sein du rectorat de Besançon et du GIP FTLV, accompagnés de pressions diverses, constituent un environnement très angoissant

Source officielle