CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 135 résultats pour « Altman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00336

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

La Fédération nationale des personnels des sociétés d'études, de conseil et de prévention CGT, syndicat CGT Altran La Défense et syndicat CGT Altran Sud-Ouest ont formé un pourvoi incident éventuel contre

Source officielle

Page 19 sur 1507

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03509

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Z... aux autorités judiciaires allemandes, ayant délivré un mandat d'arrêt européen ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 695-22-1 du code

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77320ab969e4b770b09

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 17/09065 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LNWV ALTRAN TECHNOLOGIES ALTRAN LAB C/ [J] FEDERATION CGT DES SOCIETES D'ETUDES, DE CONSEIL ET DE PREVENTION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77c20ab969e4b770b43

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [B] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 14 novembre 2016.

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec05

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

1er, 2, 3) ; qu'il appartenait à X... de vérifier par lui-même ou un laboratoire compétent la conformité du produit qu'il mettait en vente ; qu'il n'est pas démontré que les fromages fabriqués en Allemagne

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a2263f6cdc6046d47394f40

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] a été détourné se situant également en Allemagne. ' M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ebba

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Württemberg (République Fédérale Allemande, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b2b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

civile, - débouté les parties du surplus de leur demandes, - condamné la société Altran technologies et la société Altran Lab aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00365

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

faits aupris de la société Altimate mais bien au contraire auprès de la société CPM ; que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300408

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Le même jour, elle a informé de cette résiliation les sociétés Alma automobiles et CSD Motors. 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01663

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Technologies à verser au défendeur au pourvoi une somme à titre d'indemnité pour travail dissimulé, et d'AVOIR condamné la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran CGT une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00427

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Il produit également le document de formation des managers Altran en droit social et un courrier du directeur général d'Altran du 27 février 2013 adressé à un salarié titulaire d'un mandat électif.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77520ab969e4b770b12

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [Z] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 27 février 2015.

Source officielle
CC

civ2

61372193cd580146773f4eb5

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Alban X... de la Source, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

évrier 1999, qui, dans la procédure suiviec/Nadir CHEBABHI du chef de blessures involontaires

6137260ccd58014677422921

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Alban, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Nadir CHEBABHI du chef de blessures involontaires

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd5801467740234d

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

s'appliquent également aux dommages causés du fait de cette défectuosité à d'autres pièces du véhicule; qu'en l'espèce, la cour d'appel qui, tout en constatant que le véhicule présentait un système d'allumage

Source officielle
CC

soc

61372328cd580146774062f0

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Alma intervention, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d06

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

. ; que dans cette publicité "Jouez le Nasdaq" la société Berin Lord Securities se présente comme gestionnaire agréé, ayant son siège en Allemagne et des bureaux en France, intervenant sur le Chicago Mercantile

Source officielle
CC

comm

6137245ecd58014677414ef6

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Central auto a commandé en septembre 1999 un véhicule automobile à la société Altrans

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b7e531a1f8dd2c51827

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle