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8 381 résultats pour « Alexandre MARCÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch.section B

670eb4d91c3411ff345413a6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [N] [G] [F] [L] [M] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-marie

Source officielle

Page 19 sur 420

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01955

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

X... lors de la réunion du 3 décembre 2009 ; qu'il indique qu'Alexandre X... l'a interpellé en criant et lui a dit : « ça commence très fort, vous commencez très fort » ; qu'Alexandre X... ne dément pas

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e364

Cassation

7 novembre 1974

7 novembre 1974

ET A ALEXANDRE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00016

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 juin 2022), le 22 mars 2017, la société Airwell Residential (la société Airwell), qui commercialise des matériels et systèmes de climatisation à destination d'une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

patrimoine des parties tant en capital qu'en revenus ainsi que leurs droits prévisibles à retraite, que l'épouse, âgée de 51 ans et sans perspective d'évolution professionnelle, a été employée par son mari

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00521

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

En particulier, l'Acheteur s'engage à se fournir exclusivement auprès du fournisseur, sans engagement de quantité, pour ses besoins sur le marché français, belge et allemand, en articles définis en annexe

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Mari 06000 NICE défaillant S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90730

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...

Source officielle
TJ

Service JAF 2

69f11c1dcdc6046d47e3a898

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Nathalie FERREIRA DE SOUSA, avocat au barreau de VANNES PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [H] [L] [Q] [N] [I] domicilié chez Madame [I] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Alexandra

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f7659

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Alexandre G., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Lyliane, Claudy L., défenderesse à la cassation ; Mme L. a formé un pourvoi incident

Source officielle
CC

civ1

6137208dcd580146773eb870

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Marc X..., demeurant à Carnoux-en-Provence (Bouches-du-Rhône), lotissement Le Belvédère, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

LIVERANI 1978 Lisbon Italian Errica LOMBARDOZZI 1972 Rome Italian Giuseppe LONGO 1970 Rome Italian Alessandra LUSI 1977 Rome Italian Andrea MACEO 1976 Bologna Italian Emanuela MAGNOLFI 1972 Sora Italian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91442

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 2988 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 21 MARS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:495557.20241025

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

administratives générales applicables aux marchés publics de travaux ; - l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Alexandre C... Pascale D...

Source officielle
CC

civ2

613720e8cd580146773ef640

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

ainsi violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'il résulte des productions que Mme Y... s'est bornée à énoncer qu'il semblait pour le moins suspect que les revenus du mari

Source officielle
CC

civ3

6079434e9ba5988459c41eaa

Cassation

7 avril 1976

7 avril 1976

ET DAME Z..., HERITIERS DE DAME X..., LEGATAIRE UNIVERSELLE, AVEC SON FRERE ALEXANDRE A..., DE DAME RECLUS-DUPARQUET Y...

Source officielle