CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 977 résultats pour « Alexandre GRARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Source officielle

Page 19 sur 349

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

BAI, GRARD, Alexandre, Françoise

SIREN 902578913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 17/09/2021 enregistré au Valenciennes le 22/09/2021 sous le numéro Dossier 2021 00047162 Réf 5924 P03 2021A 01401 Adresse de l'ancien propriétaire: 666 Avenue Roland Huet 59182 Montigny-en-Ostrevent, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Esplanade de Chantilly 93330 Neuilly-sur-Marne

21/10/2021

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201240

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2011), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien appartenant à Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92396

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

G : 13/ 00794 C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 15 Juillet 2013, enregistrée sous le no 11/ 00331 Consorts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe13

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

PLP-iB droit de visite des grands-parents Grosse délivrée à maître COUSIN, avocat.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e878fa806221d3aa5031

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Y... et Alexandra Y....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d650

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Alexandre, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 15 septembre 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1976

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre, Georges X..., demeurant à Lausanne (Suisse), 1, passage Perdonnet, en cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300088

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 novembre 2012), que, sur la même parcelle, ont vécu pendant plusieurs années Alexandre

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2006507_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

D R, alors chef du bureau des grades et gardiens de la paix au ministère de l'intérieur, et qu'il comportait sa signature.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a93

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

provisoire les deux poneys à la société protectrice des animaux, le Grand Refuge S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201300

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

X... en déchéance du terme et paiement du solde de l'emprunt devant un tribunal de grande instance ; que celui-ci a appelé, le 2 avril 2010, Mme A... en garantie du paiement des condamnations qui seraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34f

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f466

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Alexandra X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007827821

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Alexandre X..., directeur du lycée privé catholique Saint-Pierre domicilié à la même adresse ; l'ASSOCIATION "INSTITUTION SAINT-PIERRE DE LILLE" et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed78

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Madame Y... ayant présenté une requête en divorce le 6 avril 2010, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Béthune, a, par ordonnance de non conciliation du 3 juin 2010, notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e57

Appel

15 février 2000

15 février 2000

épouse Z... est régulièrement appelante à l'encontre de son époux, Monsieur André Z... , d'une ordonnance de non conciliation rendue le 15 avril 1999 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Z... sur les instructions du Président de la République, il y a eu deux grandes parties dans cette discussion.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364171d7564000872dfa8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ARRET DU 25 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/03672 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OFQ7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle