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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724ffcd5801467741a1a4
10 mai 1989
10 mai 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 1988 qui, pour infraction aux règles du stationnement des caravanes, l'a condamné à 1 000 francs d'amende
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100623
9 juin 2011
9 juin 2011
Alexandre Y..., alors mineur représenté par ses parents, était devenu le propriétaire à la suite d'une donation qui lui avait été consentie par son grand-père, Gérard Y..., vente qui avait été autorisée
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b064
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Alexandre X... a relevé appel dudit jugement par déclaration du 9 février 2006.
Source officielleRétention_recoursJLD
6690c7540d808eb34e455610
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NIMES 10 juillet 2024 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
29 mars 2006
la somme de 8 875,46 euros à titre de remboursement des factures d'eau et d'électricité acquittés par la SARL ALEXANDRA en lieu et place des époux X..., 9o) condamné solidairement Daniel X... et Lucrèce
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448183.20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
maintenus, déplacés ou remplacés par un plan de même importance () ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f50
25 février 2016
25 février 2016
Pierre-Alexandre X... C/ M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4cb4cdc6046d47207534
7 avril 2025
7 avril 2025
Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244520
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Case name Lodged on Applicant Year of Birth Place of Residence Nationality Represented by 1. 43942/20 Manousos and Others v.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a134
4 février 2008
4 février 2008
d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d119
19 mars 2009
19 mars 2009
Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007659210
24 novembre 1978
24 novembre 1978
lequel le Tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande tendant à l'annulation d'un permis de construire délivré par le Préfet d'Ille-et-Vilaine le 22 mai 1975 à la Société des Etablissements Alexandre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920172
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201300
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Alexandre X... qui fait valoir qu'il n'a pas la qualité de créancier n'est pas un créancier de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Jacques Y...et de Madame Sophie X...sont nés : - Alexandre le 21 février 1993, - Flavien le 9 octobre 1996, - Cléa le 27 septembre 2000.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830b784a89285d3f3328
20 août 2024
20 août 2024
président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexndra
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f333b
20 août 2024
20 août 2024
président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexanrda
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