générale, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société La Poste, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 février 2016), qu'Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 13 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de biens sociaux, a confirmé l'ordonnance

puisque, entre temps, et avant qu'il ne soit considéré comme une épave, le bateau avait participé à plusieurs courses et était donc équipé d'un autre safran ; qu'il apparaît ainsi que Bertrand X...et Alain

société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BREMOND Alain

. ; qu'il résulte du témoignage de Jean A... que Claude X... s'est présenté au siège de la société Y... pour demander à Alain Y... d'accepter deux traites tirées par la société Z... et qu'au cours de la

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 5 ans d'interdiction

(Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société David, société anonyme dont le siège social est "Grand

Alain, - Y...

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... des chefs d'abus de confiance

Alain, Gilles, Michel et Bernard X..., les conclusions de M.

B... lui-même en qualité de salarié d'une société "Facit" alors qu'Alain B... dirigeait une société "Westhill" ; qu'il avait alors constaté qu Alain B... escroquait la TVA. en faisant réintroduire immédiatement

Alain, - LA SOCIETE ALAIN Y..., - Z...

ma droite un cyclomotoriste qui arrivait sur une petite route, " à mon avis, il roulait trop vite, je me suis méfié et j'ai ralenti, j'ai vu arriver une Citroën BX en face et j'ai cru que le cyclo allait

Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 mai 1996, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

Alain X... a présenté la demande à cette juridiction ; Attendu que M.

David Frydman, président directeur général de la société Aries; et alors, enfin, qu'à supposer que la violation de la loi ne puisse être invoquée contre M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre LA SOCIETE ASSECHEMENT TECHNIQUE DU NORD et contre Jean-Michel