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561 résultats pour « Alain LAZARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721bacd580146773f69a0

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Alain, Jean-Luc G..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 11°/ M. R... Faria, demeurant La Comte à Roura (Guyane française), 12°/ M.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Immatriculations

DATURA, LAZARD, Dimitri Alain

SIREN 828130021Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

31/03/2022

Voir →

Radiations

Lazard, Franck Alain

SIREN 444125140GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

13/01/2019

Voir →

Créations

TANDAN'S KREOLE, Lazard, Franck Alain

SIREN 444125140GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

15/04/2018

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CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372219cd580146773fa363

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Alain Y..., 2 / de Mme Olivia X..., demeurant ensemble à Paris (15e), ..., 3 / de la société Carrefour Zaeemarché, ayant son siège Saint-Guénault, à Evry (Essonne), 4 / de la Caisse primaire d'assurances

Source officielle
CC

civ2

613721dbcd580146773f82e3

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

Alain N..., 108/ Mme Amélie X..., épouse N..., 118/ M. Ange X..., 128/ M. Jean-Charles F..., 138/ Mme Basptistine X..., épouse F..., 148/ M. Franck F..., 158/ M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721e4cd580146773f881e

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Alain Z..., demeurant ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de Mme Simone X..., épouse de M. A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e8

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Alain J..., 32 ) de M. Michael E..., 33 ) de M. Jean-François Monnet, 34 ) de M. Richard D..., 35 ) de M. Denis L..., 36 ) de M. Maryse Q..., 37 ) de M. André M..., 38 ) de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c0cd580146773f6d90

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie Via assurance Iard Nord

Source officielle
CC

civ2

61372229cd580146773fabf1

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29c

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Ils demandent : - de débouter Mme Z..., la SA Lafarge et Me A...de leurs demandes, - subsidiairement, de condamner in solidum Mme Z..., la SA Lafarge et Me A..., ès qualités, à leur payer, à titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891fb

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

. ---------------------- RG N : 04/01266 -------------------- Alain X... C/ Michel Y..., Anne Z... épouse Y... - Lauren A...

Source officielle
CC

comm

à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00623

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Alain X... a manifesté le souhait de céder l'intégralité de sa participation dans le capital de la. société dans les plus brefs délais " et souligne que M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966f

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR 45 avenue Victor Hugo 93539 AUBERVILLIERS représentée par Me Jean-Pierre SULZER, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1687 substitué par Me Ruth CARDOSO EZVAN, avocat au

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b67c95cdc6046d47bcdf8e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 12/01/2026 Sas HBI-BATIMENT [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Luc DEBEUNNE faisant fonctin de président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Alain

Source officielle
CC

civ2

61372140cd580146773f23c5

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat du Syndicat des copropriétaires du ... (15e), de

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TA

7ème Chambre

DTA_2503035_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A..., représenté par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre principal, d’annuler les décisions du 15 avril

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Alain Chartier, demeurant 16, rue de la Charrue, 54210 Saint-Nicolas de Port, 27 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3ef8

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Alain Z..., demeurant ... à Enghien-Les-Bains (Val-d'Oise), 2°) la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (GMF), dont le siège social est à Paris (17e), ..

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be4137

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Alain LAGARDE né le 26 Septembre 1940 à DSCHANG (CAMEROUN) de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Julien MERLE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9f

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

Greffier lors des débats : Mme Marie LAGARDE COMPOSITION LORS DU Z... : M. Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M.

Source officielle
CC

civ2

61372212cd580146773f9ffe

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Alain F..., 6 ) de Mme Y..., veuve D...

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd66

Cassation

7 novembre 1994

7 novembre 1994

Alain Y..., 2 ) de Mme Guillaume, épouse A..., pris en leur qualité d'ayants droit de Mme Marie-Odile X..., veuve Y..., décédée, et demeurant tous deux ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 3

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