Il ne pouvait en effet ignorer en tant que cadre de haut niveau jouissant d'une très bonne rémunération les difficultés économiques de NFI et le fait que le chantier dont il allait devoir s'occuper serait

Sur la mise hors de cause de la société Alain Giglio : 3.

Alain Y... et Mme Andréa Y... ; Sur le rapport de M. A..., conseiller, l'avis de M.

Alain Y..., exploitant en nom propre sous l'enseigne ....

Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Will et de M.

SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 30 mars 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef de discrimination syndicale et entraves

Alain SCIUTO M. Jean-François DURAND Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me X..., de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle BORE

Michel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1991, qui, après relaxe d'Alain G., Rodolphe W. et Jacques T., poursuivis pour diffamation

Il demande à la cour de prendre en compte sa bonne foi et son erreur de destinataire afin de déclarer son appel recevable. Dans un second courrier reçu au greffe le 11 février 2026, M.

Cette eau a raviné depuis la route principale en pénétrant dans la cour de la propriété de Monsieur Alain X... et en venant à l'intérieur du bâtiment principal qui se situe en contrebas de la chaussée.

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur André DIETZ Juges : Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ Monsieur Alain RENAULT Greffier : Madame Sophie BONJEAN Débats à l'audience

Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société [...], de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...

[W] n'apparaît pas particulièrement utile à une bonne administration de la justice ; la demande en ce sens sera donc rejetée.

[Z] n'apparaît pas particulièrement utile à une bonne administration de la justice ; la demande en ce sens sera donc rejetée.

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA SAUVEGARDE JUDICIAIRE DE LA SCI DOMIPADA Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain