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1 098 résultats pour « variabilité »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

éboute M. X... de son action dirigéec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C101049

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

comportent l'information du report du paiement des intérêts ; qu'il découle de ce qui précède que la société Crédit Immobilier de France Rhône Alpes Auvergne a informé clairement Monsieur X... sur la variabilité

Source officielle

Page 18 sur 55

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00974

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

intrinsèques du produit sont susceptibles d'affecter la performance du joint et ce, dans les trois stades de la fabrication, de la préparation et de l'application ; qu'il considère également que la variabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00752

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Elle a relevé que ce calcul forfaitaire était contradictoire avec ses relevés journaliers qui mettaient en évidence une grande variabilité du temps de travail au jour le jour.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00785

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

particulier pour les commissions des mois de mai et juin 2000 et que les autres taux de 4 %, 6, 8 %, 7 % l'ont été mais de façon exceptionnelle et sans que l'employeur fournisse d'explication sur la variabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00383

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

h 35 mais de 49 h 25 travaillées ce qui confirme l'existence de modifications horaires après le 13 ; les plannings produits par la salariée comme par l'employeur font aussi apparaître une grande variabilité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0926DEC007428701

Admin. suprême

26 septembre 2002

26 septembre 2002

Dans ce domaine, la Cour reconnaît aux Etats contractants une large marge d’appréciation, eu égard à la diversité dans l’espace et à la variabilité dans le temps de leurs lois en la matière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b1

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

S'agissant de la gestion utile des biens que chacun possède, la cour, qui ne suivra pas les parties dans leurs conjectures sur la variabilité à l'époque présente des taux de rendement des divers placements

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704bf8faf13e2e973e60

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11,12, 15,18 et 19 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704cf8faf13e2e973e66

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11,12, 15, 18 et 19 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704cf8faf13e2e973e68

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12,15, 18 et 19 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704df8faf13e2e973e6c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ef8faf13e2e973e76

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ff8faf13e2e973e7c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ff8faf13e2e973e80

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 13, 15, 18 et 19 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7050f8faf13e2e973e82

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 15, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7050f8faf13e2e973e84

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7052f8faf13e2e973e92

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 16, 19 et 20 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7052f8faf13e2e973e94

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11 à 14, 17, 20 et 21 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim,

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7052f8faf13e2e973e96

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11 à 13, 16, 19 et 20 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim,

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7052f8faf13e2e973e98

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et

Source officielle