(Veolia, SIAAP...), les transports (SNCF, RATP...) ; -les groupes du BTP dans le cadre de la supervision des ouvrages (tunnel, autoroutes...) et de l'efficacité énergétique des bâtiments ; -les intégrateurs ou sociétés d'ingénierie ou sociétés de services

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

laboratoires, organismes chargés des contrôles et des organismes de formation ; -deux représentants proposés par des entreprises ferroviaires effectuant sur le réseau ferré national des transports de matières dangereuses ; -un représentant proposé par SNCF

Article Annexe

—

d'immigration Président du conseil d'administration Régie autonome des transports parisiens Président du conseil d'administration Directeur général Société financière de radiodiffusion Président-directeur général Société nationale SNCF

Article ANNEXE 14

—

nord de la parcelle AK n° 2 ; - limite est de la parcelle AK n° 1 jusqu'à la route de Corbeil ; - route de Corbeil (du numéro 72 au numéro 90) jusqu'à la limite nord de la parcelle AM n° 24 ; - parcelles AL n°s 46, 47, 41, 44 et 48 comprises (gare SNCF

Article 37-1

—

5° du I et au premier alinéa du III de l'article 14 et au III de l'article 15, dans leur rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du décret n° 2023-967 du 20 octobre 2023 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la société nationale SNCF

Article Annexe

—

La Poste Commission compétente en matière de postes et communications Présidence-direction générale de la Régie autonome des transports parisiens Commission compétente en matière de transports Direction générale de la société nationale SNCF

Article L1111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 73

Code général des collectivités territoriales

collectivités territoriales peuvent financer toute opération figurant dans les contrats de projet Etat-région ou dans les contrats de convergence et toute opération dont la maîtrise d'ouvrage relève de l'Etat, de ses établissements publics, de la société SNCF

Article 1

—

IV Conducteur de train. 311u 2 ans SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS (SNCF).

Article ANNEXE

—

Décret n° 2015-138 du 10 février 2015 relatif aux missions et aux statuts de SNCF Mobilités Autorisation de la cession par SNCF mobilités à une collectivité territoriale pour des motifs d'utilité publique, lorsque celle-ci n'accepte pas le

LEGIARTI000043239680

—

national de Chambord ; ― les Ports autonomes : Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer français (SNCF

Article 13

—

Pour chacun de leurs enfants, les femmes ayant accouché postérieurement à leur recrutement par la société nationale SNCF ou ses filiales ou groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports ou par les

Article 17

—

Ce chapitre présente, pour le réseau ferré national, la liste des gares de voyageurs du réseau ferré national gérées par la société SNCF Gares & Connexions, soit qu'elle en assure directement la gestion soit qu'elle la confie à un tiers, à l'exclusion

LEGIARTI000046891316

—

La Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Voies navigables de France (VNF). Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : L'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires.

LEGIARTI000046891314

—

national de Chambord ; ― les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg) ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins de fer français (SNCF

Article (5 à 9)

—

6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF

Article Annexe 5

—

ARTICLES 30 ET 31 DU RÈGLEMENT DU PERSONNEL DE LA SNCF (RH0131) Article 30 Mutation avec ou sans avancement pour les besoins du service. Mutation à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle 30.1.

Article 1

—

Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) IV Commercial en automobile 252w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie du Mans et de la Sarthe - Groupe ESCRA-ISCAM IV Conducteur de train 311u 5 ans SNCF

Article 1

—

et d'industrie (CCI) du Havre ― Ecole technique privée des premières formations portuaires IV Déclarant en douane adjoint 311t 5 ans Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF

Article 1

—

l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger 221 5 ans BANETTE SAS - Ecole Banette IV Chef d'équipe construction durable 232 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF

Article 1

—

compétition 252r 2 ans Lycée polyvalent d'Artagnan - Lycée des métiers III Entrepreneur(euse) de petite entreprise 310m 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Responsable opérationnel de site en circulation ferroviaire 311r 5 ans SNCF

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