Voir aussi : classification non dirigée, classification semi-dirigée Anglo-américain : supervised classification. classification non dirigée, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article Annexe 5

—

Cela signifie notamment qu'elle ne doit pas pouvoir demeurer en position semi-fermée.

LEGIARTI000022916144

—

Le donneur d'ordre et le sous-traitant conservent une trace écrite de toutes les demandes et de toutes les livraisons de matières premières, d'articles de conditionnement, de produits semi-ouvrés ou vrac, de produits conditionnés non stérilisés et de

Article 1

—

La semi-remorque doit présenter l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché, d'une citerne ou d'une caisse savoyarde ayant une hauteur et une largeur au moins égales à celles de la cabine du véhicule.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Sont notamment visés les camions-bennes, les camionnettes et les camions, les camions-grues, les camions-citernes, les fourgons, les semi-remorques, les malaxeurs à béton. 1.2.

Article 6

—

Ne sont pas concernées par ces limites d'âge les remorques et semi-remorques. 3° Comporter : Pour les véhicules dont le PTAC n'excède pas 3 500 kilogrammes : -un volant situé au poste de conduite, à l'avant gauche du véhicule ; -un dispositif de double

LEGIARTI000037034527

—

Nature des activités à protéger Domaine d'application Distance minimale Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article Annexe I (suite)

—

. - Utilisation des périphériques : traceur, scanner, table de semi-découpe. - Réalisation de maquettes d'enseignes Réaliser ou compléter une maquette d'enseigne.

Article 11

—

Domaine d'application des contrôles internes : Les contrôles internes visés au paragraphe 4 doivent porter sur : ― les approvisionnements en matières premières ou en produits finis ou semi-finis entrant dans la fabrication des emballages ; il s'agit en

Article Annexe Ia

—

diplôme Référentiel des activités professionnelles Référentiel de certification Champ d'activité Définition : Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal est employé dans les secteurs de la fabrication et de la transformation du verre à la main, semi-automatique

Article Annexe

—

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : 1) Les produits alimentaires -les produits d'origine végétale et animale ; -les produits semi-élaborés ; -les vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la

Article Annexe II

—

Nature des activités à protéger Distance minimale Domaine d'application Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article 11

—

totale de métaux ferreux du véhicule de référence, hors batterie : - la fiche IMDS (International Material Data System) de l'ensemble des pièces ou un équivalent ; - la liste des sites de production de métaux ferreux et de transformation en produit semi-fini

Article III

—

. - Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex), de tous articles en latex, y compris dispersions et colles. 25. 1EH 2, 70 Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-œuvrés. - Fabrication de jeux, jouets

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Pouce : DOMINANT NON DOMINANT Articulation métacarpo-phalangienne : - Blocage en semi-flexion ou en extension 6 4 - Blocage en flexion complète 10 8 - Laxité articulaire par rupture ou luxation ancienne du pouce

Article Annexe III

—

Nature des activités à protéger Distance minimale Domaine d'application Puits, forages, sources, aqueducs transitant des eaux destinées à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

Ils assurent l'accueil à titre permanent, temporaire ou selon un mode séquentiel, à temps complet ou partiel, avec ou sans hébergement, en internat, semi-internat ou externat.

Article Annexe I

—

Trois types de scieries se distinguent : - les petites scieries dites artisanales : elles sont 48%, produisent moins de 1000 m 3 - les scieries moyennes dites semi-industrielles : elles sont 41%, produisent moins de 8000 m 3 - les grosses et très grosses

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

La loi du 5 juillet 1985 a amélioré la situation des victimes d'accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur

Article Annexe 1

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Ces gilets peuvent être à gonflage automatique ou semi-automatique, ou en matières solides. Pour les enfants, des gilets de taille adaptée doivent être prévus. 6.4.3.

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