Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison des cadres.

Convention collective régionale de travail des cadres des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. En vigueur le 1er décembre 1980.

Convention collective interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison des employés et personnel de maîtrise.

Convention collective nationale des employés et agents de maîtrise des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison.

février 1979 du préfet de la Loire refusant d'abroger ses arrêtés des 24 mai et 30 juin 1976 prescrivant la fermeture dominicale du magasin de vente de meubles, d'articles d'électroménager et de quincaillerie

[Adresse 1] RCS B 327784476 (1983B00211) Activité : Négoce, pos, transformation de produits verriers, d'isolation et de fermetures ; commerce de matériels et matériaux de construction, meubles, quincaillerie

Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale

[T] [H] de faire connaître ses intentions sous quinzaine ; pli vainement réitéré le 12 juin puis le 27 juillet 2025.

EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [O] [M] a été engagé le 6 novembre 2023 par la société [1], société dépendant du groupe polonais [2] spécialisé dans le commerce de gros de quincaillerie

sous le no 11/ 00724 APPELANT : Monsieur Grégory X... ... 72220 ECOMMOY comparant, assisté de Maître Laurence PAPIN-ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : FOUSSIER QUINCAILLERIE

réclamation à la somme globale de 711 838,79 euros ; que la société Christin a adressé une mise en demeure au maître d'ouvrage, avec copie au maître d'oeuvre, qui est restée sans réponse dans le délai de quinzaine

sol mouillé insuffisamment et incorrectement signalé d'un accident le 26 Février 2024 au sein du restaurant sous enseigne McDonald's exploité par la société CDMATE ; qu'elle a perdu connaissance une quinzaine

date du 08 décembre 2025, le conseil du Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] a mis en demeure Monsieur [E] [A] de respecter les obligations découlant du plan de surendettement, sous quinzaine

Par des mémoires en défense enregistrés les 17 juillet 2023, 6 octobre 2023 et 14 novembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Quincaillerie Etaploise Godin et la société à responsabilité limitée

. ;- qu'enfin, si Guy B... a reconnu avoir réparé à titre amical dans le garage A... quatre véhicules d'amis au cours de la première quinzaine du mois de mai 1999, il a toutefois précisé que, pour chaque

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Melle Gisèle Y..., 2 / Mlle Marie-Hélène Y..., domiciliées toutes deux Quincaillerie

. ; QU'IL ETAIT STIPULE AU CONTRAT QUE LES VENDEURS, QUI EXPLOITAIENT UN FONDS DE COMMERCE DE QUINCAILLERIE DANS DES LOCAUX CONTIGUS A L'IMMEUBLE VENDU, ..., SE RESERVAIENT A LEUR PROFIT ET AU PROFIT

général ; la SOCIETE JARDINERIE LAFITTE dont le siège est ..., représentée par son gérant ; la SOCIETE DURRUTY ET FILS dont le siège est à Cambo-les-Bains (64250), représentée par son gérant ; la QUINCAILLERIE