Codes de loi français

Article Annexe I

Avertisseur acoustique. 93/30/CEE (3) 1er janvier 1996 1er mai 1999 28 /ECE/ONU 13 Emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière. 2009/62/CE 1er janvier 2010 14.

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

rendement (soit supérieur à 90 % PCS) ; -chaudière de récupération sur effluents thermiques ou gaz pauvre de procédé ; b. échangeurs thermiques récupérateurs sur fluides liquides, gazeux ou de refroidissement : échangeurs tubulaires, échangeurs à plaques

Article 223 a-II-2/08

Les appareils de coupure sur le tableau principal et le tableau de secours doivent être clairement désignés par une plaque indicatrice ; ils doivent être normalement fermés. Ces canalisations ne doivent avoir aucun autre appareil de coupure.

Article Annexe I (suite)

Plaques tournantes de l'essieu directeur de la remorque ", " 5.1. Essieux " et " 5.3. Suspension " et le point " 5.2.1. Moyeu de roue " ; - au titre de la défaillance 0.6.3. a. 2., la contre-visite porte sur la fonction “ 9.

Article Annexe 3

Les plaques de stratifiés décoratifs haute pression conformes à la norme NF EN 438-2 d'épaisseur inférieure à 1,5 mm sont classées en catégorie M3. II-3. Application de peintures 1.

Article 221-II-2/13

Ces échelles/ escaliers doivent avoir sur leurs faces inférieures des plaques de protection en acier qui protègent de la chaleur et des flammes du dessous le personnel qui les emprunte pour s'échapper. 4.1.6 Pour les navires construits le 1er janvier

Article Annexe I

Pour les instruments destinés au contrôle automatique, la plaque d'immatriculation du véhicule contrôlé doit être visible sur au moins une des photographies lorsque plusieurs prises de vues sont effectuées. 19.

Article Annexe 3

Le compteur porte une plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication

Article Annexe I

bosselage et redressage du corps de l'instrument quelque soit son matériau - pose de tout type de tampons - polissage des métaux précieux - ajustage des emboîtements sur maillechort argent/ or/platine - remplacement de ressorts argent - soudure d'une plaque

Article Annexe I (suite)

. - Interpréter la plaque signalétique d'un poste E . - Énumérer les conditions d'utilisation à l'atelier et en pose. - Citer les protections collectives en soudage gaz et E . - Connaître les normes d'utilisation des échelles portables, des plates-formes

Article Annexe Ib (suite)

Techniques de mise en œuvre des produits en plaque (panneaux, placages, stratifiés, tissus...) Mise en œuvre et réglage des sous-ensembles multi-matériaux : - éléments de solidarisation (vissage, agrafage, clouage, collage, soudage...).

Article Annexe 1

Sclérose en plaques. N° 105.

Article Annexe unique

X 2 X X X X X 58 Four ou rôtissoire nu micro-ondes (100 %) X ou O 2 O O X X X 59 Plaque 3 ou 4 foyers (50 %) X ou O 2 O O O O X Obligatoire dans 100 % des logements en catégorie 5 étoiles* à partir

Article Annexe 5

Les masses sont inscrites sur : les certificats d'immatriculation (code F2 pour le PTAC, F3 pour le PTRA) ; Et, selon le cas : - sur la plaque de tare et de surface ; - sur la plaque du constructeur ; - sur le dispositif d'attelage.

Article Annexe I b

- Citer des applications à partir des connaissances S 1-1-2 Matières d'œuvre S 1-1-2-1 Le verre Les tubes d'épaisseurs différentes, les tubes capillaire, baguettes et plaques : - de verre borosilicaté, - de verre de silice, - de verre

Article ANNEXE

pneumatiques. 22. 11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques. 22. 19 Fabrication d'autres articles en caoutchouc. 22. 19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc. 22. 2 Fabrication de produits en plastique. 22. 21 Fabrication de plaques

Article 229-II-2.03

Lorsqu'ils sont placés derrière des plafonds ou des vaigrages, ceux-ci doivent être munis d'une porte de visite pourvue d'une plaque portant le numéro d'identification du volet d'incendie.

Article Annexe

Les produits sont présentés à la vente : - soit sur plaque chauffante pendant au maximum 2 heures ; Au-delà de ce délai le produit est déclassé.

Article Annexe III

Des plaques à jeux ; 4. Un dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; 5. Un dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes ; 6.

Article Annexe 1

Le propriétaire d'un récipient non conforme aux points 2 à 9 ci-dessus doit effacer sur celui-ci ou sur les plaques qu'il porte toutes marques relatives à la pression de service et à la pression d'épreuve et, s'il s'agit d'un récipient mobile, supprimer