droite de la BMW, décédait des suites de ses blessures ; qu'Arnaud A..., passager arrière droit, de la BMW subissait une incapacité totale de travail d'un mois ; que Thierry Y... était victime de blessures

était passager d'une automobile immatriculée en France, conduite par M. 

C..., victime de blessures par arme à feu commises le 9 décembre 2012 par M.

A..., passager de l'automobile de M. Z..., fut blessé au cours d'une collision avec le véhicule de Mme X... ; qu'il assigna en réparation de son préjudice M.

pour piétons et que le dépistage d'alcoolémie sur la victime avait fait apparaître un taux de 0,88 g par litre ; Qu'en statuant par de tels motifs, qui ne caractérisent pas une faute inexcusable de

transportés ont été victimes d’un accident de la circulation survenu le 27 août 2024 à [Localité 1].

être présumée non-conducteur ; qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel qu'à la suite de l'accident les pompiers ayant retiré les corps n'avaient pu déterminer l'emplacement des passagers

entaché sa décision d'un manque de base légale au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Kurt X... qui, à un carrefour, devait céder le passage

vol avec violence n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail et l'a condamné à une peine ferme de 2 ans d'emprisonnement ; " aux motifs que le 4 février 1998, Jacqueline Y..., épouse Z..., a été victime

V... a été victime, le 17 mai 2012, d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'un véhicule assuré auprès de la MAIF (l'assureur) et conduit par Mme W... ; qu'il a assigné l'assureur en

X..., moniteur stagiaire adhérent du syndicat des moniteurs de l'ESF de Megève (le syndicat), a été victime d'un accident de ski survenu le 22 mars 2012 lors d'un entraînement sur une piste de slalom du

blessures involontaires avec incapacité temporaire totale de plus de trois mois et le condamne à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à la réparation du dommage causé à la victime

[Y] [G] a été victime, le 17 avril 2012, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société MMA IARD (l'assureur), alors qu'il était passager d'un cyclomoteur.

[L] a indiqué être passé du côté conducteur au côté passager dans sa course, il ne ressort nullement de ses explications qu'il se soit trouvé à la hauteur du conducteur dans une possible ligne de tir de

[V] [C], soutenant avoir été victimes en qualité de passagers transportés dans le véhicule immatriculé [Immatriculation 1] assuré auprès de la société Groupama, d'un accident de la circulation survenu

témoins des faits relataient que, sur la moto des malfaiteurs, immatriculée 156 NI 71, avec l'inscription "Africa Twin", les couleurs prédominantes étaient bleues et rouges ; que le 19 août 1995, le passager

[G], passager avant. 2. Poursuivi du chef de blessures involontaires, M.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Fabrice A... coupable d'homicide involontaire et de non respect de la priorité de passage