Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. 21 jours Formes neuroméningées. 21 jours Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.

Article Tableau n° 52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

Code rural (nouveau)

Psittacose DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES Pneumopathie aiguë. 21 jours Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. 21 jours Formes neuro-méningées.

Article D221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 84

Code forestier (nouveau)

imposer à l'Office national des forêts des obligations particulières excédant celles prévues par le contrat pluriannuel prévu à l'article L. 221-3, entraînant pour cet établissement des charges supplémentaires de gestion, une perte de revenu ou un trouble

Article R4342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 31

Code de la santé publique

être amené à effectuer : 1° Une mesure de la réfraction et de l'acuité visuelle ; 2° Une étude des mouvements oculaires enregistrés ou non ; 3° Un bilan des déséquilibres oculomoteurs ; 4° Une déviométrie ; 5° Une analyse fonctionnelle des troubles

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

Code de la sécurité intérieure

Les établissements fixes ou mobiles de vente à emporter de boissons alcoolisées ou d'aliments assemblés et préparés sur place, destinés à une remise immédiate au consommateur, dont l'activité cause un trouble à l'ordre, la sécurité ou la tranquillité

Article Annexe 2

—

THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS A.

Article Annexe

—

Mathématiques et informatique Thèmes principaux Physique Thèmes principaux Audiologie otologie (ORL) - Anatomie et physiologie de l'appareil auditif (périphérique et central) Audioprothèse - La prothèse auditive Sciences du langage - Notions

LEGIARTI000041802888

—

Outils de coordination - orientation n° 23 : Appui à la construction et à la mise en œuvre de projets d'exercice coordonné ; Parcours de prise en charge liés aux pathologies et troubles de santé - orientation n° 26 : Prise en charge des cancers, notamment

Article L2112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 71

Code de la santé publique

Le service contribue également, à l'occasion des consultations et actions de prévention médico-sociale mentionnées aux 2° et 4°, aux actions de prévention et de dépistage des troubles du développement physique ou psychoaffectif, des troubles du neuro-développement

Article 6

—

de tuer ou d'enlever des animaux non domestiques ou, à l'intérieur ou à l'extérieur de la réserve dont ils proviennent, qu'ils soient vivants ou morts, de les transporter, de les mettre en vente, de les vendre ou de les acheter sciemment ; 3° de troubler

Article 6-5

—

sur les plateformes en ligne, elle peut saisir l'autorité judiciaire selon les modalités et dans les conditions prévues par voie réglementaire afin que cette dernière ordonne toute mesure propre à prévenir un dommage imminent ou à faire cesser un trouble

Article Annexe II : Tableau n° 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles

Article 414-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 26

Code civil

Après sa mort, les actes faits par lui, autres que la donation entre vifs et le testament, ne peuvent être attaqués par ses héritiers, pour insanité d'esprit, que dans les cas suivants : 1° Si l'acte porte en lui-même la preuve d'un trouble mental ;

Article 730-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 71 > 31

Code de procédure pénale

Le tribunal de l'application des peines peut s'opposer à la libération conditionnelle si cette libération est susceptible de causer un trouble grave à l'ordre public. Un décret précise les conditions d'application du présent article.

Article 167-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 17 > 10

Code de procédure pénale

Lorsque les conclusions de l'expertise sont de nature à conduire à l'application des dispositions du premier alinéa de l'article 122-1 du code pénal prévoyant l'irresponsabilité pénale de la personne en raison d'un trouble mental, leur notification à

Article 706-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

Si le juge d'instruction estime, lorsque son information lui paraît terminée, qu'il est susceptible d'appliquer le premier alinéa de l'article 122-1 du code pénal relatif à l'irresponsabilité pénale d'une personne en raison d'un trouble mental, il en

Article 2

—

stationnement ; - la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d'eau navigables ; - la signalisation des bateaux, les marques d'identification ; - les dispositions particulières aux menues embarcations ; - les notions

Article 2

—

-Règles de concurrence Les pratiques anticoncurrentielles : notions élémentaires.

Article Annexe A

—

Organisation et prise en charge des prélèvements autopsiques, extemporanés et des urgences en anatomie et cytologie pathologiques ; - Épidémiologie et physiopathologie des maladies inflammatoires et dysimmunitaires, des pathologies de surcharge et troubles

Article R3224-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 31 > 93

Code de la santé publique

I. – Le projet territorial de santé mentale a pour priorité l'organisation des conditions du repérage précoce des troubles psychiques, de l'élaboration d'un diagnostic et de l'accès aux soins et aux accompagnements sociaux ou médico-sociaux, conformément

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