CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 901 résultats pour « maladresse d'expression »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00562

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

promesse de promotion, au paiement des heures supplémentaires sous forme de primes exceptionnelles, à la variation du taux horaire, à la présentation d'accidents de travail comme des situations de maladies

Source officielle

Page 18 sur 396

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0206JUD004459998

Admin. suprême

6 février 2001

6 février 2001

La schizophrénie est une maladie ou groupe de maladies qui touche le langage, l'aptitude prévisionnelle, les émotions, les perceptions et le mouvement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100879

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

vice de forme du testament ; Attendu qu'ayant relevé que le testament avait été signé par les témoins et le notaire, après mention de l'impossibilité pour la testatrice de le signer en raison de sa maladie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02892

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Y... et Z... du délit d'injure publique envers un particulier à raison des expressions cancer orchestré et direction autiste, renvoyé le syndicat CGT Bouhyer, MM.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6a19dfd5cdc6046d4768e120

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle indique avoir été malade et avoir eu des problèmes avec l'APL. Elle dispose de revenus de 600 euros par mois.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67096c9506866c0645d28500

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

de délaissement, il explique notamment, pour preuve des liens entre son fils et lui, avoir géré les rites coutumiers du Gabon concernant son fils, qui était son ayant droit au titre de l'assurance maladie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Si l'arrêté préfectoral n° R03-2020-07-20-003 du 20 juillet 2020 prévoit, au cas où le relogement des intéressés n'est pas assuré, un sursis aux mesures d'expulsion au cours de la " trêve pluviale " du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93338

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

Aussi conclut-elle à l'infirmation du jugement et au débouté de la société EXPRESSIONS SANTE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02523

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

contrat de travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... a été engagée le 1er juillet 2004 par Mme Z... en qualité d'employée de maison ; qu'à la suite d'un arrêt de travail pour maladie

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eb9dc

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

, alors, selon le pourvoi, que doit être considérée comme indéterminée, bien qu'en apparence aucun des chefs de demande ne dépasse le taux du dernier ressort, toute demande qui est l'expression d'une action

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696416bf5112d8edd0585a5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

La caisse primaire d’assurance maladie du Hainaut (CPAM) a notifié par courrier du 8 juillet 2019 la décision de prise en charge de l’affection de M. [V] [L] au titre des maladies professionnelles.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100731

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

Il n'y a pas de preuve d'une maladie métabolique ou génétique constitutionnelle chez l'enfant.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a19df46cdc6046d4768d66a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il considère en outre que la défenderesse ne rapporte pas la preuve de la situation de handicap qu’elle allègue, n’ayant pas justifié malgré le courrier adressé en ce sens par son conseil, être titulaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

P0346c/CPAM 80 - SOMME

6700d6f7836fac7141b7ea56

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assistée de Madame Agnès Allardi, greffière, FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES : La caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ2

Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demandec/M. Y

6137236ecd58014677409b08

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Dorly, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Laon, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffb

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE MORBIHAN M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882fb

Appel

24 mars 2006

24 mars 2006

Travaillant en sous-traitance sur le site de l'usine AZF lors de l'explosion du 21 septembre 2001, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00001

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mallard, Mmes Merloz, Guerrini, M. Pradel, Mme Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Aubert, avocat général référendaire, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500652_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

D B, représenté par Me Malabre, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 4

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2302413_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

La maladie de Cushing / () Souvent, une insuffisance surrénalienne secondaire justifie un traitement compensateur adapté avec surveillance clinique et biologique contraignante : 10 à 20 % / () Chapitre

Source officielle