Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

provisoire de sortie de fourrière, dont le modèle est fixé par délibération du congrès de la Nouvelle-Calédonie, qui tient lieu de pièce de circulation et qui est limitée au temps des parcours nécessaires et des opérations précitées, peut prescrire un itinéraire

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

sortie de fourrière, dont le modèle est fixé par une décision du conseil des ministres de Polynésie française, qui tient lieu de pièce de circulation et qui est limitée au temps des parcours nécessaires et des opérations précitées, peut prescrire un itinéraire

LEGIARTI000041463933

—

. - Le concessionnaire sera tenu de rétablir et d'assurer à ses frais le libre écoulement naturel ou artificiel des eaux dont la force motrice n'est pas concédée et dont le cours serait détourné ou modifié par ses travaux ou ouvrages.

LEGIARTI000044042646

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Section 9.2 : Orientations de mise en œuvre Conflit d'intérêts et détournement des outils et services de l'entreprise : -en matière de lutte contre les conflits d'intérêts et de fraude interne, la mise en place d'un dispositif de gestion des risques,

Article 5-3

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Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables. Ils peuvent comporter l'encart d'un panneau de type A ou B et la représentation d'un pont.

LEGIARTI000024423112

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LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article Annexe

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* L'art et ses lieux d'exposition et de difusion dédiés, détournés, ouverts, fermés, prestigieux, banals et leur impact sur la création et la réception (spectacles de rue, foires, cirques ; musées, biennales, galeries ; salles de cinéma, de théâtre

Article Annexe

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Manipulations intentionnelles des composants visuels actions proposant du sens : - permutation, - hyperbole, - ellipse, - altération, - détournement, - ...

Article Annexe

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.) - recherche d'informations : itinéraire, horaires, prix, etc. - dialogue sur des sujets familiers, des situations courantes, des faits, des personnages légendaires, historiques ou contemporains - réactions à des propositions dans des situations courantes

Article Annexe

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Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire. BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Article Français

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Le collège est le niveau d'enseignement le plus élevé commun à tous les élèves; lorsqu'ils le quittent, leurs itinéraires se diversifient, mais ils ont tous besoin des mêmes connaissances fondamentales dans les domaines linguistique et culturel.

Article Annexe II

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Les objectifs, les différentes techniques et, en fonction de cas précis, la définition d'un itinéraire, des zones à protéger, des points de contrôle, la fréquence et les horaires. Les objectifs. Les différentes méthodes de lutte contre le vol.

Article Annexe A

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. - Les entreprises autorisées restent libres, pour les transports à petite distance, de choisir leurs itinéraires, leurs tarifs et leurs marchandises, à la double condition de ne créer aux services ferroviaires existant dans la zone aucune concurrence

Article Annexe

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lettres, d'une hauteur d'au moins 1,80 m, sont placées à 0,9 m au maximum au-delà des marques de point d'attente. b) Marques de point d'attente avant piste aménagé à l'intersection d'une piste avec une autre piste lorsque la première fait partie d'un itinéraire

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Distance-itinéraire.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Distance-itinéraire.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et les infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article Annexe I (suite)

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Elle est constituée de flux d'échanges interpersonnels qui se superposent à la structure formelle pour détourner ses contraintes.

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