mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X.

mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre Norbert X..., du chef d'abus de confiance, a constaté la prescription

juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : X.

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE X.

SUIVIE CONTRE X, DES CHEFS D'ESCROQUERIE, ABUS DE CONFIANCE ET COMPLICITE, AUTANT D'ELEMENTS SUFFISANTS POUR PRESUMER QUE LA REMISE DES 7 BONS PAR X...

IRRECEVABLE SON APPEL FORME CONTRE UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION DANS L'INFORMATION SUIVIE CONTRE X DES CHEFS D'ESCROQUERIE, TROMPERIE ET FRAUDE SUR LA QUALITE SUBSTANTIELLE DE LA MARCHANDISE

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 7, 8 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, dans l'information

décembre 1987 ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'André X... s'est pourvu contre un arrêt du 24 décembre 1987 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Grenoble qui, sur l'appel formé par la partie

Jean-Pierre, X...

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : X.

ouverte du chef de vols contre Bruno X..., Gilles Y..., Myriam Z... et Virginie A..., a annulé les actes de l'information préalable.

Nous, Christian Le Gunehec, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces du pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel de Paris contre un arrêt de la 1re

REJET DES POURVOIS DE : 1° X...

Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat Général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LES SOCIETES SOPROMAP, et BURECO, représentées par leur gérant, X.

neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X.

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : FRANCISCO X.

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mars 1991, qui a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction dans l'information