périodes indiquées ci-dessus : 5.2.1. la pompe d'assèchement de secours du navire et une des pompes d'incendie ; 5.2.2. l'éclairage de secours : 5.2.2.1. de chaque poste de rassemblement et d'embarquement situé le long du bord ; 5.2.2.2. des coursives, escaliers

Article Annexe III

—

Calcul du nouveau coefficient d'entretien I - Gros œuvre comprenant les murs et cloisons, la charpente, les escaliers, les planchers et parquets, les balcons : - Délabré, marches d'escaliers et rampes branlantes, cloisons voilées, planchers en mauvais

Article 221-II-1/42

—

au moins les services suivants pendant les périodes spécifiées ci-après, si leur fonctionnement dépend d'une source d'énergie électrique et compte tenu des courants de démarrage et de la nature transitoire de certaines charges : .2 des coursives, escaliers

Article 223 a-II-2/23

—

qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent pas aux portes extérieures, sauf celles des superstructures et des roufs faisant face aux engins de sauvetage, aux postes d'embarquement et aux zones de rassemblement extérieurs, aux escaliers

Article 221-II-2/5

—

vaigrages 3.1.2.2 A bord des navires de charge, tous les plafonds, les vaigrages, les écrans pour éviter le tirage ainsi que le lambourdage correspondant doivent être en matériaux incombustibles dans les locaux suivants : .2 coursives et entourages des escaliers

LEGIARTI000041943133

—

Les sorties, escaliers et dégagements doivent permettre à l'ensemble des passagers d'accéder rapidement au pont. - une seule issue, celle-ci ne peut être dotée d'une porte coulissante ; Aucune des portes donnant accès aux locaux où les passagers sont

Article Annexe I (suite)

—

ESCALIERS ET MARCHES 9.8. SYSTÈME DE COMMUNICATION AVEC LES VOYAGEURS 9.9. INSCRIPTIONS 9.10.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la protection effective des espaces et des installations dont l'accès serait dangereux pour le mineur ou le jeune majeur, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz. 2.

Article 245-2.03

—

Les mains courantes concernent les escaliers permettant d'accéder à différents niveaux de pont, ainsi que les descentes. VI.

Article PS 18

—

Le désenfumage des escaliers desservant les parcs de stationnement n'est pas obligatoire. § 5. Le recours à l'ingénierie du désenfumage est autorisé pour les parcs de stationnement couverts.

Article ANNEXE

—

Escalier d'accès ", il est ajouté une rubrique : " 2.7.2 Accès garage " qui comprend dans la colonne : " indications à donner " les éléments suivants : " Type et caractéristiques de l'accès véhicule garage ".

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

. – Adresse précise du logement : N° : Voie : Code postal : Commune : Bâtiment : Escalier : Porte : Etage : B. – Surface habitable du logement (art.

Article Annexe II à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

. – Adresse précise du logement : N° : Voie : Code postal : Commune : Bâtiment : Escalier : Porte : Etage : B. – Surface habitable du logement (art.

LEGIARTI000025084897

—

dont chaînes) 29.1JC 2,60 Fabrication et installation de fours et brûleurs 29.2AA 2,80 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

Article I

—

Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 29. 1JC 2, 20 Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29. 2AA 2, 80 Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers

Article 221-II-1/43

—

circuits de secours. 2 L'énergie électrique disponible doit être suffisante pour alimenter tous les services essentiels à la sécurité en cas de situation critique, compte tenu des services qui peuvent avoir à fonctionner simultanément. .1 de tous les escaliers

Article Annexe 180-A.3

—

mécanismes de fermeture ainsi que leur système hydraulique. 21 En cours de navigation En cours de navigation, il convient de vérifier s'il n'y a pas surpeuplement, notamment en ce qui concerne la disponibilité de sièges et l'obstruction des couloirs, escaliers

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

qu'aux jouets qui doivent être conformes aux exigences normales de sécurité et entretenus et remplacés si nécessaire ; 3° A la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers

Article Annexe IV à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

. – Adresse précise du logement : N° : Voie : Code postal : Commune : Bâtiment : Escalier : Porte : Etage : B. – Surface habitable du logement (art.

Article ANNEXE 1

—

un comportement socialement correct ; - propreté : savoir faire ses besoins dans le caniveau ou s'adapter. b) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton, escalier

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