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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA05401_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Au vu de l'ensemble de ces éléments, compte tenu de la configuration des lieux et de la vigilance qui peut être normalement attendue d'un cycliste évoluant dans un vaste espace naturel comportant des cours

Source officielle

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616881

Admin. suprême

8 décembre 1976

8 décembre 1976

, LE MOYEN TIRE DE L'ABSENCE DE NOTIFICATION PREALABLE A L'IMPOSITION MANQUE EN FAIT; SUR LE BIEN-FONDE DES REDRESSEMENTS: CONSIDERANT QU'AU COURS DES ANNEES 1964 A 1967, LE SIEUR ... , COUREUR CYCLISTE

Source officielle
CC

soc

6079b1ef9ba5988459c53ebe

Cassation

16 mai 1962

16 mai 1962

COUREUR CYCLISTE, AUX MOTIFS QUE A...

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c97b

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

défaut de maîtrise de son véhicule ; " aux motifs propres et adoptés des premiers juges, que les feux étaient au rouge pour les automobilistes circulant sur l'avenue de Chevreul à Asnières ; que le cycliste

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6afe6cdc6046d478fdbab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] [K] a été victime, en qualité de cycliste, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA Gan assurances. En phase amiable, la SA Gan assurances a versé à M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00106_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Mountain Bikers Foundation et le syndicat national des moniteurs du cyclisme français ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb143

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qui est arrivé en sens interdit " et " La victime a été heurté par le gros sac à dos du cycliste ".

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402948_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

A... a commis une faute d’imprudence, un cycliste normalement attentif aurait dû contourner l’obstacle qu’il a percuté ; - les préjudices dont la réparation est demandée ne sont pas chiffrés et sont

Source officielle
CC

soc

613724a3cd58014677417292

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

travail ; 3 / que revêt un caractère saisonnier l'emploi destiné à satisfaire un besoin créé par la variation de l'activité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a admis que l'activité était fortement cyclique

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1690871-1772301

Admin. suprême

2 juin 2006

2 juin 2006

Sürmeli eut un bras et le nez cassés à la suite d’un accident avec une cycliste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505346_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision met en péril sa carrière de cycliste professionnel et qu'elle ne peut faire aucun déplacement ; - la décision méconnaît

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453614.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 7 décembre 2017 par laquelle le président de la Fédération française de cyclisme a refusé la prise en charge du coût du contrôle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202916_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

B qui réside à dix mètres du lieu de l'accident et qui pratique régulièrement ce parcours cycliste, ne pouvait ignorer ni les risques afférents à la pratique du cyclisme en milieu urbain ni la présence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200164

Cassation

5 février 2015

5 février 2015

Précisément, ce dernier ne met en cause que le comportement des jeunes cyclistes qui « roulant à vive allure » et « voulant dépasser le fourgon » à une intersection ont « surgi brutalement » face à lui

Source officielle
CC

civ1

613720a6cd580146773ecf2e

Cassation

21 décembre 1987

21 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard Y..., coureur cycliste, demeurant à Quessoy (Côtes-du-Nord), "Les Poteries

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2007849_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Mme D E, représentée par Me Diaby, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2020 par lequel la maire de Strasbourg a réglementé le stationnement et la circulation des piétons et cyclistes

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60548

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

_ Odesi Pourvoi n° : S 21-25.537 Demandeur(s) : la société Allianz vie Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : l'association Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

civ2

60794c7b9ba5988459c45862

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

l'indemnisation de la SASF, en retenant que la loi du 5 juillet 1985 n'était pas applicable, l'arrêt énonce que le camion n'était pas entré en collision avec un autre véhicule et n'avait heurté ni piéton, ni cycliste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f1

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

COUPIN, conseiller, Monsieur François DUCLAUD, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Thérèse GENISSEL, FAITS ET PROCEDURE : La SARL GIR'S crée et commercialise du matériel cycliste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:1987:C2287

Cassation

6 avril 1987

6 avril 1987

commis une faute en relation de cause à effet avec l'accident, et alors que, d'autre part, l'arrêt n'aurait pas expliqué en quoi la faute de Mme X... aurait été imprévisible et irrésistible pour la cycliste

Source officielle