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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6137221bcd580146773fa4cf
31 mai 1994
31 mai 1994
X..., de Me Boullez, avocat du CCF, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, le 15 décembre 1987, M.
Source officielleciv3
61372165cd580146773f3686
30 octobre 1990
30 octobre 1990
X..., syndic, les conclusions de M.
Source officiellecr
61372622cd5801467742336f
24 octobre 2001
24 octobre 2001
: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4dcf
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Aragon-Brunet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c370
21 août 1990
21 août 1990
d'expertise, ainsi que celles de l'article C. 339, alinéas 2, 4 et 6, qui précise les modalités de convocation des parties par le greffier à cette fin, la chambre d'accusation, qui était saisie de conclusions
Source officielleciv1
61372116cd580146773f0dd7
13 décembre 1989
13 décembre 1989
X... les sommes de 106 465,56 Francs à titre d'honoraires et celle de 10 000 Francs à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il n'a pas été répondu aux conclusions invoquant
Source officielleciv1
6137211ccd580146773f112b
10 janvier 1990
10 janvier 1990
X..., de la SCP de Chaisemartin, avocat de la société Les Chantiers nautiques du Manaouet-Grignallou, les conclusions de M.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b5bf
2 mars 1992
2 mars 1992
vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocats en la Cour, et les conclusions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301477
7 décembre 2011
7 décembre 2011
été respectées, la mise à disposition, au profit de la société Ecurie Le Trémont, de la parcelle donnée à bail à Monsieur Y..., ne pouvait leur être opposée ; qu'en s'abstenant de répondre à ces conclusions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100363
3 juin 2026
3 juin 2026
Il a engagé une action en responsabilité et indemnisation contre l'employeur et l'assureur de responsabilité de celui-ci en invoquant une faute inexcusable.
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c509a4
8 novembre 1984
8 novembre 1984
ENGAGEANT LA RESPONSABILITE DES ORGANISATIONS SYNDICALES ; QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL DE N'AVOIR PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS
Source officiellecomm
6137211acd580146773f1000
14 novembre 1989
14 novembre 1989
avocat du capitaine commandant le Navire "Léonardo da Z...", de Me Henry, avocat du capitaine commandant le Navire "Saphir", de Me Roger, avocat de la société Havraise de Produits Pétroliers, les conclusions
Source officielleChambre civile TGI
635237bb8c924eadffcc4aa4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'appelant admet toutefois qu'il manque quatre pages à ces conclusions, invoquant un problème technique d'un scanner qui n'aurait pas dû survenir en cas de respect absolu du dépôt des conclusions au greffe
Source officiellecomm
61372116cd580146773f0dc3
14 novembre 1989
14 novembre 1989
avocat du capitaine commandant le Navire "Léonardo da Z...", de Me Henry, avocat du capitaine commandant le Navire "Saphir", de Me Roger, avocat de la société Havraise de Produits Pétroliers, les conclusions
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa2f
3 mai 1965
3 mai 1965
D'AVOIR QUALIFIE LES ENGAGEMENTS DE CETTE SOCIETE DE PRESTATION DE SERVICE, ASSORTIE D'UNE PROMESSE DE PORTE-FORT, AU NOM DE SES ADHERENTS, DE L'ACHAT DE TOUT LE CONTINGENT IMPORTE, ALORS QUE, DES CONCLUSIONS
Source officielleciv3
60794cf19ba5988459c479f7
20 mars 2002
20 mars 2002
faisant droit aux prétentions de la société Barbot CM, venant aux droits de CMT, par adoption dudit rapport d'expertise, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; 2° que, dans ses conclusions
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans les poursuites exercéesc/Hugues X
613725aacd5801467741fa33
30 mai 1996
30 mai 1996
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cee6
16 décembre 1992
16 décembre 1992
elle doit annuler le jugement de ce chef, évoquer, et trancher elle-même la question litigieuse ; Attendu que le Tribunal avait été saisi par le prévenu et la société civilement responsable de conclusions
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce45
7 mai 1991
7 mai 1991
et affirme que les témoignages recueillis n'ont pas permis de déterminer quel a été le premier agresseur, s'est contredite ; "alors que d'autre part la cour d'appel, qui était saisie par Ciais de conclusions
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2b2
8 octobre 1990
8 octobre 1990
cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions
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