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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049550034
28 mars 2024
28 mars 2024
Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour la société Révillon Chocolatier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049550035
14 mars 2024
14 mars 2024
Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour la société Révillon Chocolatier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575453
13 juin 2023
13 juin 2023
Accord collectif relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER - Tous Etablissements
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051618971
25 mars 2025
25 mars 2025
Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 pour la société Révillon Chocolatier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037000258
29 mars 2018
29 mars 2018
Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038347574
14 mars 2019
14 mars 2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT CEMOI CHOCOLATIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041960190
25 février 2020
25 février 2020
ACCORD PORTANT SUR LA MÉTHODOLOGIE DU SUIVI DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS CEMOI CHOCOLATIER – Tous établissements
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053765968
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Accord relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER - Tous établissements - Période transitoire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051466732
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Accord de substitution permettant le maintien du statut collectif "DIPA" dans la société Cémoi Chocolatier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044562215
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Avenant à l’accord portant sur la méthodologie du suivi de la classification des emplois Cémoi Chocolatier – Tous établissements
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044156668
22 septembre 2021
22 septembre 2021
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Cemoi Chocolatier - 2021
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12a
30 avril 2009
30 avril 2009
NPC, spécialisée dans l'élaboration de produits diététiques, a décidé en 2000 d'implanter dans sa nouvelle unité de production de SAINT ANDRÉ D'HUIRIAT une unité de fabrication de barres enrobées de chocolat
Source officielleKALI
KALITEXT000005662838
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Classifications (CQP agent logistique et certificat de chocolatier qualifié) Avenant n° 2 du 20 mars 2003
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051466733
11 février 2025
11 février 2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER conclu le 13/06/2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043481722
21 janvier 2020
21 janvier 2020
avenant n°3 à l'accord collectif "frais de santé" de l'ensemble des salariés de l'établissement de Bègles, société Cémoi Chocolatier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053144509
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Accord de substitution permettant le maintien du statut collectif "CEMOI CONFISEUR" et "MOREUIL DISTRIBUTION" dans la société CEMOI CHOCOLATIER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205756_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
et tous les produits composés contenant du chocolat ou du cacao.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045539238
1 mars 2022
1 mars 2022
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail – Cémoi Chocolatier tous établissement
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037000257
29 mars 2018
29 mars 2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032cc7947dc9041d9b1ed81
22 novembre 2017
22 novembre 2017
représentée par la Selafa MJA, ès-qualités de commissaire au plan et de mandataire judiciaire, des locaux à usage commercial en vue d'une activité de restauration haut de gamme, vente et fabrication de chocolats
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