pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

contractuelles entre Mme [S] et la société Maçonnerie générale [U], en l'absence d'un devis signé ou d'une facture acquittée » et qu' « il est en l'espèce impossible pour le Tribunal d'établir avec certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre ; qu'à cet égard, la connaissance de l'existence du risque de réalisation d'un dommage ne peut être assimilée à celle de la certitude

pharmacie puisse être installée ; qu'il a confirmé avoir donné son accord sous réserve que le transfert ne lui coûterait rien; que, s'il situe la date de l'entretien en mai 1990, il ne conserve aucune certitude

ne pouvait avoir aucune conséquence sur la décision du tribunal correctionnel ; que cette ordonnance a été rappelée pour mémoire dans le cadre de l'expertise du docteur A... qui, pour conclure à la certitude

ailleurs le moindre témoignage d'autres salariés non auditionnés dans le cadre de l'enquête interne, qui viendrait confirmer les accusations portées dans ce rapport, n'était pas de nature à ôter toute certitude

d'homicide involontaire, qu'au vu des résultats biologiques, une césarienne s'imposait et que le second collège d'experts affirmait que si cette césarienne avait été réalisée, elle aurait évité avec certitude

professeur d'espagnol et l'a affecté à l'ISCA, institut avec lequel il avait passé une convention de prestations de service, la période des cours étant comprise entre octobre et mai ; que n'ayant pas la certitude

pathologie empêchant de voyager, impliquant le maintien à domicile de la personne concernée et nécessitant des soins appropriés, énonce que l'existence d'une fracture costale n'étant pas établie avec certitude