médicaux réutilisables ; 39° Recueil des données biologiques obtenues par des techniques à lecture instantanée suivantes : a) Urines : glycosurie acétonurie, protéinurie, recherche de sang, potentiels en ions hydrogène, pH ; b) Sang : glycémie par captation

Article L262-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 14

Code de l'action sociale et des familles

La créance peut être remise ou réduite par le président du conseil départemental en cas de bonne foi ou de précarité de la situation du débiteur, sauf si cette créance résulte d'une manœuvre frauduleuse ou d'une fausse déclaration.

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

litres/seconde par local Bains, douches et cabinets d'aisances groupés 5 litres/seconde par occupant potentiel Cuisine collective 300 litres/seconde par mètre carré de surface de cuisson Si les polluants sont nocifs ou dangereux, ils doivent être captés

Article Annexe (suite)

—

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial 69 Cadreur 70 Chef opérateur 71 Monteur 72 Opérateur image/pupitreur 73 Opérateur vidéo 74 Projectionniste 75 Régisseur audiovisuel

LEGIARTI000035814798

—

Lorsque l'utilisation de l'appareil électrique émettant des rayonnements X ne nécessite pas la présence d'une personne à l'intérieur du local de travail pendant l'émission de rayonnements X, un moyen de restriction des accès, comprenant au moins un capteur

LEGIARTI000048930128

—

TYPE SURFACE I 1,5 Iʹ 1,5 I bis 1,5 II 1,5 III 2 IV 2,5 V 3 VI et plus 3,5 Les chauffe-eaux solaires sont de type capteur-stockeur, thermosiphon ou à éléments séparés. III. - Dispositions particulières aux résidences sociales 3-1.

Article R413-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 70

Code pénal

restrictif " celles des zones, mentionnées à l'article R. 413-1, dont le besoin de protection tient à l'impératif qui s'attache à empêcher que des éléments essentiels du potentiel scientifique ou technique de la nation : 1° Fassent l'objet d'une captation

Article 71

—

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations

Article 13

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La créance de l'organisme peut être réduite ou remise en cas de précarité de la situation du débiteur, sauf en cas de manoeuvre frauduleuse ou de fausse déclaration.

Article Annexe I

—

Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.

LEGIARTI000020448246

—

Là encore, l'arrêt de l'analogique permettra une diffusion plus efficace de la TNT avec, dès qu'elle sera captée, une meilleure réception de l'ensemble des chaînes figurant dans son offre.

Article ANNEXE 5

—

Exigences concernant la sécurité et accès au toit pour la pose de capteurs -harnais de sécurité (en nombre suffisant pour les travaux en toiture) ; 7.2.4.

Article Annexe III

—

Officier capteurs systèmes d'armes (OCSA) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée.

Article R151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 54

Code monétaire et financier

21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; 7° Les activités relatives aux matériels ou dispositifs techniques de nature à permettre l'interception des correspondances ou conçus pour la détection à distance des conversations ou la captation

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les capteurs utilisés, qui disposent d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente, peuvent être thermiques à circulation de liquide ou d'air, ou hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide.

Article Annexe 3

—

. - Montage du capteur La direction de montage par rapport à la ligne de quille doit être indiquée sur le capteur de l'indicateur de vitesse de giration.

Article Annexe II

—

Toutefois, sur certains sites, les matières premières (calcaires, argiles, etc.) mises en oeuvre peuvent contenir des minéraux soufrés de nature à provoquer des émissions d'oxydes de soufre difficiles à capter ou, de par leur composition, ne pas jouer

LEGIARTI000047883328

—

II-1/15.7.8 X Dispositif d'enregistrement des accélérations et de la fatigue du navire (si installé à bord) Enregistrement par le VDR de toutes les mesures disponibles X Anémomètre et Girouette (si installé à bord) A partir des capteurs

LEGIARTI000045285790

—

Les dispositions du MET.TR.210 d 1) ne sont pas applicables aux aérodromes de Polynésie française et des îles de Wallis et Futuna pour lesquels les sites automatisés ne disposent pas de capteur de détection de foudre permettant de signaler l'activité

Article R40-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 09

Code de procédure pénale

technique relatives à la localisation de la communication et de l'équipement terminal ; h) Les données relatives au trafic de communications ; i) Les données permettant d'établir la facturation et le paiement ; 4° Pour les données obtenues par la captation

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