chefs de coups ou violences volontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles

ET DE MUNITIONS, PORT D'ARME PROHIBE ET ENTRAVE A LA CIRCULATION ROUTIERE ; EN CET ETAT : SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYEN DE CASSATION REUNIS, ET PRIS : LE PREMIER MOYEN, DE LA VIOLATION DES ARTICLES

, en date du 7 mai 1986, qui, pour coups et violences volontaires, l'a condamné à un mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

Aucune partie ne s'étant présentée aux audiences des 22 avril et 8 juillet 1986, à cette date le juge raya l'affaire du rôle conformément à l'article 309 du code de procédure civile.

judiciaire de l'intéressé et statué sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif, rectificatif et complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

jours d'emprisonnement assorti du sursis et a prononcé sur les intérêts civils; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

ne serait pas inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire de l'intéressée ; Vu les mémoires ampliatif et rectificatif produits ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

après relaxe du prévenu, a déclaré irrecevables leurs constitutions de partie civile ; d Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

violences volontaires, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

coups ou violences volontaires, après relaxe de celui-ci, par les premiers juges, l'a déboutée de sa demande ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis et à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

effraction et coups ou violences volontaires sur agent de la force publique, l'a condamné à un an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

violences volontaires, l'a condamnée à 3 000 francs d'amende avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

ses demandes dans la procédure suivie contre Anne Y..., épouse A... du chef de coups ou violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

délit de violences volontaires, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

coups ou violences volontaires, l'a condamné à 1 500 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

. ; En cet état ; Sur le mémoire personnel ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 309-3° du Code pénal ; Attendu que C. fait vainement grief à l'arrêt attaqué de