CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 070 résultats pour « analyse de l'adn »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Il diffuse les informations et analyses résultant de ses travaux sous forme de publications régulières.
Article 16
outre, dès lors que les dispositions spécifiques prévues par l'annexe II pour les boues hygiénisées sont utilisées, les traitements d'hygiénisation font l'objet de la surveillance suivante : - lors de la mise en service de l'unité de traitement, analyses
Article 50
Dans les formes prévues aux articles R. 512-7, R. 512-8 et R. 512-9 du code de l'environnement, le préfet pourra demander qu'un organisme extérieur expert effectue une analyse critique de tout ou partie de la demande faite par l'exploitant, et notamment
Article 1
La liste des diplômes, titres et certificats visés au 1° de l'article D. 5142-53-1 du code de la santé publique est la suivante : - génie biologique ; 6° Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), toutes options ; - analyses de biologie médicale
. - soit par une recherche directe du virus BVD sur tous les animaux naissant dans le troupeau, par un prélèvement réalisé dans les vingt jours suivant leur naissance ; Les analyses sérologiques doivent être obligatoirement complétées par une recherche
Le contenu des analyses types à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés, en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 pour les eaux utilisées dans une entreprise alimentaire ne provenant pas d'une distribution publique, à la ressource et
La fréquence d'échantillonnage prévue par le contrôle sanitaire et mentionnée à l'article D. 1332-23 du code de la santé publique peut être seulement de trois prélèvements et analyses par saison balnéaire dans le cas d'une eau de baignade pour laquelle
Article R6153-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 62
L'interne en médecine en cours de formation de biologie médicale, participe, en outre, à l'étude du métabolisme des substances médicamenteuses et toxiques ainsi qu'à l'élaboration et à la validation des analyses biologiques concourant à la prévention,
Article L1131-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 13 > 93
Les analyses permettant l'identification par empreintes génétiques dans le cadre des procédures judiciaires mentionnées à l'article 16-11 du code civil doivent faire l'objet d'un contrôle de qualité organisé, selon des modalités fixées par le décret prévu
Article R1131-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 61 > 55
doit être médecin ou pharmacien, titulaire du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ou d'un diplôme équivalent ou, à titre exceptionnel, une personnalité scientifique justifiant de titres ou travaux spécifiques dans les domaines des analyses
Article R6111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 92
La gestion des risques associés aux soins vise à prévenir l'apparition d'événements indésirables associés aux soins définis à l'article R. 1413-66-1 et, en cas de survenance d'un tel événement, à l'identifier, à en analyser les causes, à en atténuer ou
Article 6
-accrédité pour les prélèvements et les analyses des paramètres faisant l'objet de la demande, à l'exception de ceux figurant à l'annexe IV du présent arrêté ; Pour le paramètre radon-222, l'exigence d'agrément pour les analyses de radioactivité dans
Article 7
Ce contrôle, destiné à assurer la fiabilité des résultats des analyses biologiques d'identification par empreintes génétiques, requiert la réalisation par les personnes agréées de missions d'identification par empreintes génétiques portant sur des échantillons
Article Annexe V
TABLEAU DE CORRESPONDANCE D'ÉPREUVES CAP Horlogerie CAP Horlogerie CAP Horlogerie Domaine professionnel (1) Ensemble des unités professionnelles (1) Ensemble des unités professionnelles EP1 - expression technique UP1 - analyse
Article R1322-44-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 18 > 23
Les analyses des échantillons d'eau effectuées lors du contrôle sanitaire prévu à l'article R. 1322-40 et leurs caractéristiques de performances sont définies par un arrêté du ministre chargé de la santé, pris après avis de l'Agence nationale de sécurité
Cette analyse technico-économique territoriale est réalisée à l'échelle d'un territoire homogène, tant géographiquement qu'en ce qui concerne les modes de production et de conduite des troupeaux.
Article 166
En 2018, ce rapport comporte une analyse des indicateurs agrégés utilisés dans la répartition du fonds.
Article L5442-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 17 > 86
Le nombre d'agents exerçant l'activité mentionnée à l'article L. 5441-1 embarqués à bord d'un navire protégé est fixé, conjointement et à l'issue d'une analyse de risque, par l'armateur et l'entreprise privée de protection des navires, en prenant en compte
Article R329-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 47
Lorsque ces organismes ne peuvent effectuer les contrôles documentaires, les tests, les analyses, les contrôles physiques, les essais en laboratoire et les essais sur route en raison de leur caractère de spécialisation exceptionnel ou en cas d'urgence
Article D202-32-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 94
La présente sous-section s'applique aux analyses d'autocontrôle mentionnées au 2° de l'article R. 200-1 qui sont réalisées dans les secteurs alimentaire, des sous-produits animaux ou de l'alimentation animale dans le cadre d'un plan de maîtrise sanitaire
Page 18 · 2 070 résultats