CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
L'arrêté du 23 septembre 1963 est abrogé.
L'arrêté du 18 novembre 1968 est abrogé.
Article 141
Abrogé
Article 3
Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent arrêté.
Article 12
Toutes les dispositions antérieures au présent décret sont abrogées.
Article 11
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.
Article 24
Toutes dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées.
Article Annexe IX
(abrogé par l'arrêté ministériel du 15 décembre 1998)
L’arrêté du 27 avril 1970 est abrogé.
Article L5541-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 79
Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus, cellules et produits d'origine humaine ou animale, y compris lorsqu'ils sont prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale ; 7° Les produits cellulaires à finalité thérapeutique ; 8° (Abrogé
Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 avril 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3 L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité
Article 4
L242-4 A abrogé les dispositions suivantes : - Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Art. L241-5, Art. L241-6, Art. L242-8 VI. - L'article L. 242-8 est abrogé.
Article 39
Les articles 15 à 17 du décret n° 2017-1374 du 20 septembre 2017 modifiant le décret du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 26 mars 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura prairies, landes sèches
En application de l'article L. 313-18 du code de l'action sociale et des familles, il est procédé à l'abrogation des arrêtés suivants : A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 juin 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3 A abrogé les dispositions
A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 2005-1254 du 3 octobre 2005 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 6 A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2005-1254 du 3 octobre 2005 Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 2005
I. - A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3 II. - Le présent arrêté est abrogé le 1er janvier 2023.
départementale de la protection des populations placée sous l'autorité du préfet de police qui peut déléguer sa signature dans les matières relevant de ses attributions au directeur de la préfecture de police chargé de la protection du public ; 2° (Abrogé
Article 8
Les dispositions suivantes du code de la sécurité sociale (partie D) sont abrogées : - le titre VII du livre V ; - le chapitre II du titre VIII du livre V est abrogé à compter du 1er janvier 1987.
L'arrêté du 27 juillet 1992 fixant le taux de l'indemnité journalière d'absence temporaire des militaires de la gendarmerie déplacés dans les territoires d'outre-mer est abrogé.
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