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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020165973
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Jean-Philippe Thiellay, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les déclarations faites par les parties à l'audience ne sont pas de nature à entacher la régularité de la procédure ; Considérant que
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jean-Philippe X... C/ Mme Lydie Y...
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb43
13 mai 1991
13 mai 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea29
3 novembre 1988
3 novembre 1988
. ; 2°) Monsieur Philippe X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ...
Source officielleciv2
613721f4cd580146773f9093
5 mai 1993
5 mai 1993
Philippe C..., docteur en médecine, demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ... accueil, 48/ M.
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d96b
24 janvier 1995
24 janvier 1995
janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleChambre référés
669ab14a30bd4f0c3f6b8274
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00228 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K4TP 56B c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Me François-xavier GOSSELIN, Me Valérie PICHON - copie dossier
Source officielleChambre commerciale
653ca69183c9498318209d13
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008054690
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Sanson, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat des consorts Y... et de M. Philippe X..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e72
15 septembre 1999
15 septembre 1999
quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e23
2 mai 1990
2 mai 1990
Philippe De X..., 2°/ Mme A..., 3°/ M. Y..., Albert De X..., demeurant tous les trois à Paris (16e), ..., 4°/ M.
Source officiellecr
613725d5cd58014677420dc0
13 janvier 1999
13 janvier 1999
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
ésulte en conséquence de l'information charges suffisantesc/Philippe X
613725aecd5801467741fc02
29 octobre 1996
29 octobre 1996
vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
ès relaxe des prévenus, dans la procédure suiviec/Claude GAMBET et Gérard MIGNIOD
613725adcd5801467741fb21
27 novembre 1997
27 novembre 1997
PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc28067ba2782d387e0
11 septembre 2018
11 septembre 2018
C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe A
61372522cd5801467741b3f3
7 février 1991
7 février 1991
les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
élit de fuitec/Philippe Z
613725e6cd58014677421664
10 janvier 2001
10 janvier 2001
deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ae
7 mars 2006
7 mars 2006
Philippe Y... sur la BANQUE NATIONALE DE PARIS, ci-aprés : la BNP, agence de BAR LE DUC. Cette saisie-attribution a été dénoncée le 24 février 2005 à M. Philippe Y...
Source officielleChambre 1-7
6a1fc128cdc6046d47ea483f
2 juin 2026
2 juin 2026
ENGIE ENERGIE SERVICES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11d
2 avril 2009
2 avril 2009
APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 17110 SAINT GEORGES DE DIDONNE représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe MINIER, avocat au barreau
Source officiellePage 18 sur 125