Jean-Jacques X..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel X..., s'est pourvu en cassation le 26 janvier 2006 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2004 par la cour d'appel de Toulouse qui a débouté Gabriel

La SNC GHE Gabriel LAUMAIN est devenue propriétaire de l'ensemble immobilier des [Adresse 2] le 16 mars 2007.

Gabriel, Antoine, Louis X..., demeurant ...

Dans sa séance du 24 janvier 2006, la Commission de recours amiable a rejeté le recours de Monsieur Gabriel X....

  Raffaele DI GABRIELE 12/08/1962 Crispano (NA)           Emanuela DI GABRIELE 21/01/1965 Crispano (NA)         Carmela DI GABRIELE 05/04/1967 Crispano

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le centre hospitalier Gabriel

DE VAUFLEURY SES DROITS DANS L'INDIVISION POUR UN PRIX DE 50000 FRANCS ; QUE DUFAY, SYNDIC DE LA FAILLITE DE GABRIEL Y..., A ASSIGNE ALIX Y... ET LES EPOUX X...

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société [...], anciennement dénommée Gabriel

siège est à Arue PK 4.700, BP 345 à Papeete (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), au profit de la société John Walker

DE TOULOUSE 72 rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 représentée par Maître Aurélie DOMAIGNÉ, substituant Maître Luc LALANNE (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel

#Gabrielle Defrenne gegen Société anonyme belge de navigation aérienne Sabena.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Belgien.

#Gabriel Amisi Kumba proti Rade Európskej únie.

#Gabriele Habermann-Beltermann mod Arbeiterwohlfahrt, Bezirksverband Ndb./Opf. eV.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arbeitsgericht Regensburg, Landshut - Tyskland.

[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.

AB Distribution a effectué une demande de certificat d'immatriculation du véhicule livré, pour le compte de la société Gabriel.

/Y..., parents de Gabriel né le 13 octobre 1998 et de Mathias né le 13 octobre 2001 a été prononcé le 5 juin 2008 et une résidence alternée à la semaine mise en place pour les enfants ; Par acte du

ARRET No 12/ 331 du 07 DECEMBRE 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Gabriel X...

Gabriel Y... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 10 mai 1984, présentée par M.