le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 1989), que, chargé en 1981 de la réfection des peintures extérieures des volets

Beuz, pour une durée de trente ans ; que l'association Ker Beuz a souscrit auprès de la société SMACL assurances (l'assureur) un contrat d'assurance portant sur les locaux, objet du bail et incluant un volet

X... et Y... avaient prévu de participer au volant d'un véhicule de marque Porsche, un accrochage est survenu entre ce véhicule, conduit par M. X..., et celui piloté par M.

... et Ludovic X..., des incapacités totales de travail de durées inférieures à trois mois, délit prévu à l'article 222-20 du Code pénal ; " aux motifs que circulant à Reims, boulevard Lundy, au volant

de sa demande de fixation selon la valeur locative du prix du bail renouvelé, l'arrêt retient que, réalisé par le bailleur dans le cours de l'ancien bail, le changement complet des huisseries et des volets

X..., au volant de son véhicule automobile, a heurté une motocyclette conduite par M. Y..., laquelle a été projetée sur un véhicule appartenant à M.

[V], qui circulait au volant de son véhicule, assuré par la société Axa France IARD (la société Axa) au titre d'un contrat souscrit par son employeur, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant

que, faute de l'avoir fait, ils n'ont pas donné de base légale à leur décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Alain X... et Erick Y... ont participé au volant

X... a été interpellé au volant de son véhicule, arrêté à un feu et gênant la circulation, alors qu'il sentait l'alcool, avait uriné sur lui, refusait de sortir de son véhicule et se trouvait dans l'incapacité

Chazey-Bons-Préfa (la société Chazey), qui a pour activité la fabrication de pièces de béton à partir de moules spécialement dimensionnés, a acquis auprès de la société Cegid, en vue de la gestion des « volets

Y..., non assuré, a percuté celui au volant duquel se trouvait M. X..., assuré auprès de la société Axeria, devenue April mon assurance ; que M.

A compter de janvier 2010, la mission portant sur le volet comptable a été réduite à la supervision et au suivi de la comptabilité. 2.

date du 08 NOVEMBRE 2016 rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TARBES Exposé des faits et procédure : Dans le cadre d'un démarchage à domicile et pour financer la pose de portes et volets

produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Cyril Y..., qui, titulaire du permis de conduire depuis quelques semaines, circulait au volant

déclarée coupable, puis a relevé appel de cette décision ; Attendu que, pour confirmer le jugement, l'arrêt énonce que la prévenue ne donne pas la moindre indication sur la personne qui aurait été au volant

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 juin 2003), qu'à la suite d'un accident de la circulation qui a provoqué la mort de Gregory X... alors qu'il circulait au volant

l'allocataire), majeur protégé, placé sous la tutelle de l'Union départementale des associations familiales de la Loire (le tuteur), a obtenu le bénéfice de la prestation de compensation du handicap, volet

une chute mortelle en tombant d une hauteur de 25 mètres environ, alors qu il avait accédé à la toiture, rendue glissante par le mauvais temps, pour vérifier l amarrage et la stabilité de plateaux volants