de l'atelier à l'intérieur duquel Moïse X... de Saint-Louis, responsable de l'atelier, disposait d'un bureau fermé, que le salarié ne pratiquait pas l'opération des découpes mais se contentait de traverser

non partie à l'instance au fond, qui y dénonçait des infiltrations dans la gaine technique du bâtiment C qui était une partie commune, et non des désordres créés dans les parties privatives, même traversées

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Traveco

[M] [J], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de président des sociétés Travel Développement, Consult Voyages, Antipodes Voyages et Destinations Privilège, a formé le pourvoi n° H 21-17.202 contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société UTA (Universal travel agency), dont le siège est ... (9ème), en cassation

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 avril 2017, à la suite du refus opposé par le préfet du Gard à sa demande de copie des documents suivants relatifs au système d'endiguement en traversée

[P] a été engagé le 6 mars 1995 par la société Hochner travel international (HTI) principal actionnaire de la société [E] avec laquelle il était lié par un contrat de travail en qualité de directeur des

Sur le pourvoi formé par la société SDTE, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la société Wingate travel

En revanche, elle soutient qu’Allianz n’établit pas que Monsieur [C] a vu le véhicule des aides-soignantes et a traversé pour rejoindre leur véhicule.

Gustave Z..., gérant des sociétés Tahiti Nui Travel et Tahiti Tours, mis en examen du chef d'abus de bien sociaux commis au préjudice de ces sociétés, a été placé sous contrôle judiciaire par ordonnance

"Récemment, il m'a été difficile de traverser certains villages du Sud de Madagascar, après les dégâts causés par ces chasseurs d'images qui s'apparentent plus à des équipes de "gros bras" qu'à des sauveurs

M B... a spontanément expliqué aux policiers qu'il s'était mis d'accord avec le conducteur afin que ce dernier l'aide à traverser illégalement la frontière italienne afin d'entrer en France. 3. M.

-X... a été seulement traversée par les policiers accompagnés de M.

attaquée constate simplement qu'Abdelhalim Y... était le passager du véhicule Peugeot dans lequel ont été trouvées 372 savonnettes de cannabis ; qu'il connaissait son conducteur avant que le véhicule traverse

du service « Espoir jeunes errants » ont relevé un financement peu probable du parcours migratoire de l'intéressé par des jeunes sans contrepartie, l'absence d'indication des villes traversées

l'extraction à partir de la cellule où elle avait été placée pour conduire Sabine X... devant le juge d'instruction, appréciant différemment les risques procédant des mêmes critères, l'a menottée pour traverser

prononcer une peine d'emprisonnement sans sursis qu'après avoir spécialement motivé le choix de cette peine ; qu'en énonçant qu' "il convient de tenir compte de la personnalité de Nadine X... qui a traversé

quoi les deux hommes étaient décédés à l'entrée du col de [Localité 9] n° 1, d'une avalanche déclenchée par leur passage sur une plaque à vent, qui les avait entraînés dans des pentes très raides traversées