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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372162cd580146773f3505

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Gaston X..., 2°/ Mme Andrée Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Gervais d'Auvergne (Puy-de-Dôme), Villerigoux, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1989 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

698edaffcdc6046d472b9de5

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

C.I assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Organisme URSSAF DE LA CORSE prise en la personne de son directeur en exercice assistée de Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

613720e4cd580146773ef3f4

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

Stéphane Y..., demeurant à Equeurdreville, Hainneville (Manche), résidence du Stade, ..., 2°) de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA MANCHE, dont le siège est à Saint-Lô (Manche), montée

Source officielle
CC

civ3

6137237acd5801467740a537

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

Claude, André A..., demeurant ..., 2 / Mme Michèle, Madeleine C..., épouse D..., demeurant ..., 3 / Mme Laurence, Claude A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cb4f

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

André A..., demeurant ..., 4 / de Mme Germaine A..., demeurant ..., 5 / de la société Safer Rhône Alpes, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea79

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

André Z..., demeurant 32230 Mascaras, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 2000 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe825

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

internationale Phénix Hôtel (CIP) Hôtel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section B), au profit : 1 / de Mme Andrée

Source officielle
CC

civ3

61372295cd580146773fec78

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Georges, André Y..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff15b

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Georges André Z..., administrateur judiciaire, pris en qualité de syndic au règlement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774029a2

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

André X..., demeurant Montaigut-le-Blanc, 63320 Champeix, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1995 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd58014677410706

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

Olivier C..., demeurant ..., 2 / de Mme Nathalie C..., épouse X..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 3 / de Mme Andrée Z..., épouse C..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur André X...

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008088935

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Stéphane H..., ; Mme Sylvie I..., ; M. Alain J..., ; M. Denis K..., ; M. Michel DE L..., ; Mme Maria-Fernanda M..., ; Mme Anne-Marie N..., ; Mme Christine O..., ; M. François P..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Juillet 2002c/Monsieur WATTERLOT Y

6253c8f7bd3db21cbdd86d57

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

Stéphanie DI GIROLAMO avait effectué 197,20 heures en juillet 2000 et 178,75 heures en septembre 2000 alors que ses bulletins de salaires mentionnent pour chacun de ces deux mois 173,33 heures.

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

André YT..., demeurant ..., 30 / de M. Roger BX..., demeurant ..., 31 / de M. Manuel YB..., demeurant ..., 32 / de M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008052071

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

André L..., demeurant Pinetau Roc-Saint-André (56460), M. Jean-Yves M..., demeurant Guermat à Elven (56250), M. Alain N..., demeurant ..., M. Jean-Yves O..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

René Paul André Y... demeurant...- ...-98880 LA FOA Représenté par Me Cécile MORESCO de la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA Mme Raymonde Célestine Lucette Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd854fc

Appel

12 janvier 2001

12 janvier 2001

EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC Y... requérant, représenté par Maître Stéphanie RENAUD, de la SCP GOZLAN-PEREZ, avocat au Barreau de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757f

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Assistée de Maître Stéphane X..., Avocat au Barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 20 Septembre 2005, tenue par M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492891.20250930

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Léo André, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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