motifs, se borner à affirmer que la trace relevée sur son abdomen était une trace de poussière, dès lors que le médecin de garde ayant examiné X... à l'hôpital, avait formellement constaté une trace de semelle

The applicants in the second case, Mr Semen Gen and Ms Polina Gen, are Ukrainian nationals, who were born in 1969 and 2013 respectively and live in Kharkiv.

[G] fait en outre valoir que la mise en place d'une fraiseuse numérique n'était pas incompatible avec le maintien de son emploi dés lors que la réalisation de semelles orthopédiques ne couvrait que 10

sont passibles de la taxe sur la valeur ajoutée : "les opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles" ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société d'économie mixte "SEMEA

la conséquence d'un vice grave de construction qui compromet la solidité de l'ouvrage et entraînera à terme une impropriété à destination ; qu'ils sont la résultante du tassement différentiel d'une semelle

en septembre 1977 à M. et Mme Z... de faire partir leur fille Nadia, âgée de trois ans, pour un séjour de trois mois auprès d'une famille néerlandaise d'accueil choisie par l'association belge "Les Semeurs

: 1°) d'enjoindre à l'assistance publique des hôpitaux de Paris (AP-HP) les motifs du rejet de son offre, ainsi que les caractéristiques et avantages de l'offre retenue, soit celle de la société Segetex

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles L. 1233-2 et L. 1233-16 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Semat

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance en date du 24 janvier 2022, le juge des référés a, sur la requête présentée par la commune de Cannes et la SEMEC (société d'économie mixte pour les évènements

Par un deuxième ordre de service du 4 juin 2018, la SEMEC a ordonné d'exécuter la dernière phase de travaux correspondant au désamiantage de la zone n° 3 nouvellement délimitée.

syndicat CFTC de l'entreprise, représenté par son secrétaire général, et également représenté par la salariée, en qualité de déléguée syndicale centrale CFTC représentant le personnel affecté sur le site Semea

Semat, demeurant 11600 Salle-lès-Cabardes, 5°/ de M. Jean-Louis Y..., demeurant ..., 6°/ de M. Hugues F..., demeurant ..., 7°/ de M. Michel E..., demeurant ..., 8°/ de M.

14e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Mondego, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Bordes, dont le siège est ..., 3°/ de la société Brasserie Semeuse

jugeant que seule la responsabilité de la société Artcad pouvait être recherchée à raison des erreurs de conception à l'origine des préjudices relatifs aux surcoûts supportés pour la réalisation des semelles

tribunal : 1°) d'annuler le procès-verbal n° 12-P-HC-20200922 du 22 septembre 2020 par lequel la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a ordonné la destruction des carottes semées

tribunal : 1°) d'annuler le procès-verbal n° 09-P-HC-20200922 du 22 septembre 2020 par lequel la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a ordonné la destruction des carottes semées

tribunal : 1°) d'annuler le procès-verbal n° 08-P-HC-20200922 du 22 septembre 2020 par lequel la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a ordonné la destruction des carottes semées

tribunal : 1°) d'annuler le procès-verbal n° 11-P-HC-20200922 du 22 septembre 2020 par lequel la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires a ordonné la destruction des carottes semées