Roger, contre les arrêts de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, 1°) le premier, en date du 9 mars 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour vols aggravés, a notamment

.; " aux motifs que seule Fleurianne Z...soutenait avoir vu un franchissement par l'automobiliste d'un feu tricolore au rouge et qu'elle était contredite par Maghnia A...et M.

Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1 / de La Croix rouge

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la Communauté d'Emmaüs Pointe Rouge, dont le siège est

est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il est fait grief à cet arrêt par Mme Y... de ne pas avoir ordonné l'attribution préférentielle à son bénéfice des terres du domaine de "La Rougerie

Roger, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 16 décembre 1998, qui, pour contestation de crimes contre l'humanité, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis,

avait la faculté de se faire assister d'un conseil de son choix ; que la première balance des comptes (annexe I) fait ressortir un dépassement du plafond limité de classement de 124,23 hl en AOC Ventoux rouge

dans un habillage cartonné dont le visuel représente une femme de couleur vêtue d'un bustier à plumes et d'un pantalon léopard, chaque extrémité de l'emballage étant fermée par un embout de couleur rouge

Z...du bureau VERITAS lui avait affirmé que n'avaient pas été réalisés par Roger A...les essais COPREC destinés à contrôler le bon fonctionnement de l'installation électrique ; que M.

Roger, demeurant à D... (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit : 1°) de Monsieur I...

formé par : - LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DANY VIAND, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 octobre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Roger

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que " (...) la manoeuvre par laquelle Jean-Marie X... a fait élire Roger

Elle en fait part à la société LA BUTTE ROUGE.

Vittel France a conçu un projet de restructuration impliquant notamment l'externalisation de la caisserie Centre bois de l'établissement de Vergeze et le transfert de ce service à la société Palette rouge

du véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; que, la nuit, les conducteurs de cyclomoteur doivent allumer le projecteur et le feu rouge

Alain et Christian X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant sur les difficultés survenues au cours du partage de la succession de leur père Roger Meynard, d'avoir dit que le fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant en suite d'un arrêt du 26 mars 1992, a condamné Jérôme Y... à payer à titre provisionnel à Roger

Roger X..., 2 / Mme Annie Y..., épouse X..., demeurant ensemble "Domaine du Pressoir", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile,

Roger, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance d'AJACCIO, en date du 18 mai 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations