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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2004702_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004703_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003864_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C D présentait une " adénomégalie de grande taille, hilaire bilatérale ", c'est-à-dire une augmentation de volume des ganglions lymphatiques situés au niveau des grosses bronches de chaque poumon, laquelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202525_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206188_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il a été diagnostiqué d’un cancer du poumon en 2007 et est décédé le 12 septembre 2007. Sa fille, ayant-droit, Mme A...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002826_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400144_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son époux, décédé en 2018, a toujours résidé sur l'île de Huahine ; il a été diagnostiqué comme étant atteint d'un cancer du poumon ; - elle est
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400161_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
est né en janvier 1938 à Papeete et a toujours vécu à Punaauia (ïle de Tahiti) ; il a été présent en Polynésie française durant tous les essais nucléaires ; il a été atteint d'un cancer primitif du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400315_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - elle a toujours résidé en Polynésie française depuis sa naissance en 1967 ; elle a été diagnostiquée comme étant atteinte d'un cancer des poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401133_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2407673_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Il soutient que : - la demande du préfet du Nord se heurte à une contestation sérieuse en ce qu'il souffre des séquelles du traitement qu'il a dû subir en raison d'un cancer du poumon et qu'il se trouve
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500110_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Elle soutient que : la requête est recevable ; elle a été diagnostiquée en 2023 comme étant atteinte d’un cancer du poumon, stade 4 ; elle est convaincue que sa maladie est consécutive à une exposition
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500128_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
trois conditions légales requises pour bénéficier de la présomption de causalité justifiant une demande d’indemnisation ; son père décédé a été diagnostiqué en 1999 comme étant atteint d’un cancer des poumons
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01296_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Toujours en 2021, il a subi une bilobectomie moyenne et supérieure suite à la découverte d'un carcinome épidermoïde du poumon droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69d89088cdc6046d47bb9d0e
9 avril 2026
9 avril 2026
S'agissant du mésothéliome (tumeur maligne rare de la plèvre, qui entoure les poumons principalement causée par une exposition aux poussières d'amiante), les premiers éléments ont également été fournis
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008160983
15 juillet 2004
15 juillet 2004
où a été diagnostiquée une lipothymie ; qu'à la suite d'une lobectomie pratiquée en mars 1996, après qu'une radiographie réalisée en décembre 1995 avait décelé une cavité du lobe supérieur droit du poumon
Source officielleRétention Administrative
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19 avril 2024
19 avril 2024
Je suis malade aux poumons, j'aimerais me soigner dans un hôpital. Je ne sais pas si c'est grave ou non. Une fois j'ai vu un médecin, il ne m'a rien donné.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506678_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 et 15 octobre 2025, l’association Costour, Poumon Vert en Finistère (CPV), le groupe national de surveillance des arbres
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195cc
3 février 2021
3 février 2021
professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officiellePage 18 sur 85