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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261ecd58014677423154

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

; que le comportement du prévenu tentant de retenir avec force la jeune femme, tel que décrit par Michel Z..., est corroboré par les constatations concordantes de ce témoin qui lui a vu un bleu au poignet

Source officielle

Page 18 sur 689

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100789

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

sur des bouteilles de vin, identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives françaises « poulet chicken pollo », « poisson

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000615_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Le syndrome du canal carpien figure au tableau n° 57 C " poignet-main et doigt " annexé au code de la sécurité sociale, en application de l'article L. 461-1 du même code.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742745d

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

de son état de stress ; que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait faire ses courses ; que celle-ci l'avait suivie, lui avait agrippé le poignet

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742412f

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

que les circonstances avancées selon lesquels il aurait fermé le verrou de la porte d'entrée pour empêcher son amie de partir du logement et de se nuire, puis l'aurait saisie avec précaution par les poignets

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079555

Admin. suprême

23 février 2000

23 février 2000

M. et Mme X... demeurant rue de la Libération, la Pomponnette à Pomponne (77400), Mme F... demeurant ..., la Pomponnette à Pomponne (77400), Mme N... demeurant ..., la Pomponnette à Pomponne (77400),

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b03bcdc6046d478fe1ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du jour de l’accident, Madame [C] [I] a présenté une œdème de la face dorsale de la main droite, une palpation du poignet droit douloureuse avec mobilité conservé, une douleur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151367

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des denrées animales (viandes, crevettes, poissons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0225JUD001969610

Admin. suprême

25 février 2014

25 février 2014

It noted that there was no evidence that prison officers had encouraged the inmates to poison or beat the applicant.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a109a1bcdc6046d479a709e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle soutient que la cession a été sciemment faite en violation des stipulations du bail, que le gérant de la société [Localité 3] Pêche n’est pas poissonnier mais grossiste en poissons exotiques, ce qui

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-808

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

In his view, the Turkish component in Armenian identity was both poison and antidote.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0921JUD002091407

Admin. suprême

21 septembre 2021

21 septembre 2021

It was also highly unlikely that, had he poisoned himself accidentally or deliberately, he would not have mentioned anything about the nature of the poison to the police or medical staff during the three-week

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2110854_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Turenne, 106, rue d'Amsterdam, 14, rue Bergère, 6, boulevard des Capucines, 14, rue Chauchat, 9, rue Drouot, 1-5, boulevard Haussmann, 1, rue Laffitte, 8, rue Sainte-Cécile, 150, rue du Faubourg Poissonnière

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02784_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI la Pomponnette ne sont pas fondés.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-206774

Admin. suprême

24 novembre 2020

24 novembre 2020

. who testified that the victim had been alive by the time he arrived at the applicant’s home and that she died on the way to the hospital, argued that his wife had died as a result of consuming a poisonous

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a22657acdc6046d47396c1c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[J] présentait déjà une lésion au poignet droit, avant les faits du 13 novembre 2020 et invoque un accident qui aurait eu lieu le 5 juin 2019 et pour lequel une première douleur au même poignet aurait

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d63d

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

un grattoir monté sur un long manche", ceci précisément pour éviter une inhalation au niveau de la surface traitée avec le produit; qu'en outre, les renseignements recueillis auprès des centres anti-poisons

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4d0

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

matérialité des faits de pollution poursuivis, réalisés par le déversement délibéré "d'environ 7 000 mètres cubes de boues et sédiments dans le Doubs", "ayant provoqué nécessairement la mort d'espèces de poissons

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed4c

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont révélé la présence, dans certains produits, de fragments d'os d'animaux terrestres ainsi que d'arêtes et d'écailles de poissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab43fcdc6046d47793378

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE [Adresse 1] Activité : Toutes activités commerciales se rapportant à la poissonnerie

Source officielle