S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 mai 2015), que le 13 décembre 2008, [E] [L] qui pilotait une moto, a été

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mars 2016), statuant en matière de référé, que le 10 avril 2014, Mme F... a perdu le contrôle de la moto qu'elle pilotait

droit à indemnisation de la victime doit être exclu ou limité dès lors que celle-ci a commis une faute présentant un lien de causalité avec son dommage ; que la cour d'appel a relevé que la victime pilotait

2017, par l'échec du redressement de la situation économique de la société LNTP continuant de présenter de lourdes pertes avec un ROC de (-) 1551 K€ pour l'exercice 2017, ainsi que par l'absence de pilotage

PENALEMENT, SA COMMETTANTE NE POUVANT ETRE CONDAMNEE QUE COMME CIVILEMENT RESPONSABLE"; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 25 NOVEMBRE 1965, A AULNAY-SOUS-BOIS, VIGIER QUI PILOTAIT

représentée par ses cogérantes, les sociétés Eureva et Gestimo, a, avec le concours de la Société d'aménagement, de gestion et travaux (SAGT), chargée de la maîtrise d'oeuvre et de l'ordonnancement, du pilotage

K... a été victime, le 1er juin 2013, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident mortel de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme A... , assurée auprès de la société GMF (l'assureur

D..., qui pilotait le cyclomoteur appartenant à son passager, M.

Y... pilotait pour le compte de la société Air Caraïbes un avion Piper appartenant à la Société antillaise de distribution et de produits (Sadipro), avec lequel il effectuait un épandage d'insecticides

[X] a été victime, le 6 mars 2010, d'un accident de la circulation après avoir été percuté par un véhicule assuré par la société Maaf assurances (l'assureur), alors qu'il pilotait un scooter. 2.

[I] a été blessé à la suite d'une collision entre la motocyclette qu'il pilotait et un véhicule automobile conduit par M. [U], assuré auprès de la société Acte IARD (l'assureur). 2. M.

[D] a été engagé en qualité de responsable du pilotage du développement stratégique le 20 mai 2015 par la société Banque Edel (la société).

l'origine de son préjudice, les juges du fond ont, en toute hypothèse, privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette pilotée

en réparation d'un tel accident aérien échappe à la compétence matérielle des juridictions répressives ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un avion d'aéroclub piloté

    Sur l’application de la procédure d’arrêt pilote 43.

    Application of the pilot-judgment procedure 43.

  1, but their applications were adjourned as part of the procedure instituted in the pilot judgment in the case of Hutten-Czapska v.