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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880d8
16 février 2006
16 février 2006
No 05/02111 AFFAIRE : Simon X... C/ Mady Y... épouse X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02797_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2309419_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
65a780178121050008662cd7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[M] aurait été envoyé par la société Gras Savoye, aucune pièce du dossier ne le démontre.
Source officielle2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210807
7 décembre 2017
7 décembre 2017
, Immobilière de la Pointe Simon et Hébergement de la Pointe Simon, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CGPA, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Risk management ;
Source officielleciv2
613722bdcd58014677400d7c
19 juin 1996
19 juin 1996
Pierre Marie H..., demeurant : 4096 Douala, 10°/ de M. Marc H..., demeurant 06 BP 366, 99 Abidjan (Côte-d'Ivoire), 11°/ de Mme Simone M..., demeurant ..., 12°/ de K...
Source officielleMagistrat PASTOR
DTA_2200580_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5550a
11 octobre 1973
11 octobre 1973
PAR L'INTERESSE ET MAINTENUE PAR L'EMPLOYEUR, ELLE EST CONSIDEREE COMME ENTRAINANT LA RUPTURE DU FAIT DE L'EMPLOYEUR ET REGLEE COMME TELLE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SIMON
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007691519
11 juillet 1986
11 juillet 1986
A..., Y..., B..., Z..., Simon, Florit, Lurot et Mme X... devant le tribunal administratif de Paris ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu la loi du 28 pluviôse
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629544
17 mai 1991
17 mai 1991
administratif de Dijon a rejeté, sur ces points, sa requête ; Article 1er : La requête de Mme Simone X... est rejetée.
Source officielleChambre référés
669ab10c30bd4f0c3f6b7ef1
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00167 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3CS 56B c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Maître François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN - copie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1713145_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11016
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Régis Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Simon et Cie, société par actions simplifiée,
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aca
14 novembre 1997
14 novembre 1997
La Société "E.P.S" - Entreprise Pierre SIMON" a, par acte d'huissier du 3 juin 1996, fait citer devant le Tribunal d'Instance de SAINT GERMAIN EN LAYE, Monsieur X..., pour le voir condamner à lui payer
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007710590
23 juin 1986
23 juin 1986
exercice et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris l'a condamné à verser la somme de 15 000 F respectivement à Mme Simone
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
Pierre BB... ... 31100 TOULOUSE représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Marie Thérèse BB... ... 31100 TOULOUSE représenté
Source officielle1ère Chambre
65a7800f8121050008662cd3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Aucune pièce du dossier ne permet déterminer le discours qui leur aurait été tenu par M. [U]. Il n'est pas plus établi que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200646
9 avril 2009
9 avril 2009
en qualité de stagiaire monteuse le 17 janvier 1966, a travaillé successivement pour la société AOIP, la société CIT Alcatel, puis la société Alcatel Converters, créée en 1992, et devenue Harmer and Simmons
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df6
5 février 2008
5 février 2008
APPELANTE Madame Simone X... épouse Y...
Source officiellePage 18 sur 838