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11 782 résultats pour « Philippe TOUITOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

64c8a0f3dfabddd9699e0091

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

D'APPEL DE RENNES N° 178/23 N° RG 23/00379 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T67T JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

TOUITOU, Philippe Elie

SIREN 402797450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

25/11/2025

Voir →

Modifications diverses

TOUITOU, Philippe Elie

SIREN 402797450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

15/03/2012

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c5

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Philippe X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300682

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Philippe B..., domicilié [...]                                            , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61d09cdc6046d47568c13

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe JOMBART, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d0

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Maître Philippe M... Maître Philippe C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00176

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Philippe : arrêt reçu le 20 mars 2013, pour M. C... Philippe : arrêt reçu le 8 avril 2013 (début d'arrêt le 4 avril 2012) (pièce n° 7), pour M. D...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbe02fc178212f8419f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, avocat au barreau d’ANGERS Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 11] 1943 à [Localité 26] (MAINE-ET-[Localité 31]) [Adresse 21] [Localité 17] Représentant : Maître Philippe GOUPILLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87122

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Philippe Y... X.../ M. Xavier BROUARD Z... des créanciers de S.A. PRISME Monsieur Henri A... B... liquidateur de S.A. PRISME S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb0

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Philippe X....

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4325331f58c9ee86f4a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PHILIA S.C.I. LA TRÈS GRANDE VITESSE S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jean-Philippe X..., M. Olivier B... , M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026141386

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Article 2 : L'Etat versera aux sociétés ICEC, Philippe-Tardits, Bergeret, Plée Constructions et Boussiquet une somme de 700 euros chacune.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c36fcdc6046d47f13587

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Greffier : Maître Philippe KINNA, greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 21/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50d60cdc6046d4735b1af

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Greffier : Maître Philippe KINNA, greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2025.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64f816400a9accd9695a421f

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

SCI BASE », demeurant [Adresse 2] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 17 Juillet 2023 en audience publique devant Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87146cdc6046d4758f333

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier Ministère Public : A qui la procédure a été préalablement communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 19/01/

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696a9630cdc6046d4792006b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

*-*-*-*-* En application des dispositions de l'article 462 du Codede procédure civile et du décret du 1er octobre 2010, article 15, 1°, la requête en rectification a été examinée par Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56592bbf04ef7857ba246

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

modifiant l’ordonnance de référé du 10 février 2025 Minute N° RG 25/00564 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2FXO (N° RG 24/02729) 5 copies COPIE délivrée le 07/04/2025 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e570

Appel

24 août 2011

24 août 2011

né le 06 Janvier 1982 à MARSEILLE (13000) ... 75015 PARIS représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO

Source officielle