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4 581 résultats pour « Pelzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6479ba5988459c5a900

Cassation

25 janvier 1965

25 janvier 1965

AU TITRE DU DEUXIEME SEMESTRE DE L'ANNEE 1960 POUR SA REMORQUE ET QUE LES JUGES ONT FAIT DROIT A SA DEMANDE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR AINSI STATUE, AU MOTIF QUE LA PELLE

Source officielle

Page 18 sur 230

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0920DEC002786305

Admin. suprême

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Le premier requérant se porta candidat sur la liste présentée par le parti «   PASOK   », dans la circonscription de Pella.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642bbfbbd49e0104f58f0062

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Komatsu PC 118) vous confirme que l'achat de la pelle sera validé à condition qu'à la fin du contrat la pelle soit vendue moyennant une VR de 10% soit 12650 euros ( valeur machine : 126 500 euros HT)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fde5f542ee2173a4bc4d365

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

La société Vattel qui n'a jamais pris sérieusement en compte les réclamations de la société UNI'AGRID a mis cette société dans l'impossibilité d'utiliser la pelle.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10506

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

, d'ouverture d'un nouveau Pel et de transfert de la somme de 66 745 € vers un compte bénéficiant d'une promotion de 4 % d'intérêts pendant trois mois ; qu'ayant eu une discussion avec son père, ancien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210046

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

l'exécution provisoire du jugement entrepris ; AUX MOTIFS QUE « le débat en appel est limité au droit des consorts K... à percevoir les intérêts de leurs PEL de la date de clôture de ceux-ci jusqu'à

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e1f9

Cassation

2 février 1972

2 février 1972

VOITURE LEGERE AVAIT ETE HEURTEE UN 23 NOVEMBRE A 17 H 20 SUR UN CHEMIN DE SEINE-ET-OISE LARGE DE 5,50 METRES, PAR UN TRANSPORT EXCEPTIONNEL ALLANT EN SENS INVERSE ; "AUX MOTIFS QUE, CONSTITUE PAR LA PELLE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b8001fcdc6046d47daf2df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Condamner la SASU SOCIETE JBTP PAYSAGE à restituer sous astreinte de 50,00 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir à la SA SOCIETE FRANFINANCE le matériel suivant : * Une pelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c78e

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

1984 une entreprise de concession automobiles au sein de laquelle il était salarié, et qui par la suite a vendu sa société à la Société DAEWOO laquelle a fait l'objet d'un nouveau rachat par le groupe PELVE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f17f2a92dd7fd9692bbd17

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par ordonnance du 21/05/2021, le juge commissaire a admis la créance de la Sarl [Localité 4] RENTING à hauteur de la somme globale de 1 925 180 francs CFP pour la location d'un tracto pelle et d'un véhicule

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f228558704f52e6c5f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il soutient qu'il a été victime d'un ordre donné par le chef de chantier au chauffeur de la pelle mécanique, de casser le tuyau avec la pelle plutôt que de le faire manuellement.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2015:270

CJUE

23 avril 2015

23 avril 2015

#Unione Nazionale Industria Conciaria (UNIC) και Unione Nazionale dei Consumatori di Prodotti in Pelle, Materie Concianti, Accessori e Componenti (Uni.co.pel) κατά FS Retail κ.λπ.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2025:7

CJUE

9 janvier 2025

9 janvier 2025

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Landgericht München I.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10037

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-14.921 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2019 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Pel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2202089_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

A B, représenté par Me Pelzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 septembre 2022 par lequel la préfète de l'Aube l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, l'a interdit de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d94

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elle précise que l'accident s'est produit alors que la mini-pelle était à l'arrêt et ne fonctionnait pas, et que M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7J-OOPH S.A. CATERPILLAR FINANCE FRANCEc/S.A

6979eb8acdc6046d47f76e7d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, 8 jours à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, les matériels objet des contrats, soit : au titre du contrat de crédit-bail, en date du 1er mars 2021, n° 640-20008650 : une pelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e45579e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En attendant une éventuelle amélioration du siège de la pelle à pneus qu'il utilise actuellement, la reprise du travail à l'issue de son arrêt actuel pourrait se faire sur une pelle à chenilles qui transmet

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:225

CJUE

22 mars 2021

22 mars 2021

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Conseil du Contentieux des Étrangers.

Source officielle
CC

cr

613724efcd580146774199ae

Cassation

31 mars 1987

31 mars 1987

s'était pas assuré des besoins en personnel de l'artisan ; alors que, d'autre part, la Cour d'appel aurait dû rechercher, ainsi qu'elle y était invitée par les conclusions d'appel du demandeur, si la pelle

Source officielle