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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2110512_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Pecaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de
Source officielle3ème chambre
DTA_2510877_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A..., premier vice-président, Mme Rollet-Perraud, présidente, Mme Silvani, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2026.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506371_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleChambre 2
DTA_2301105_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Ferron, représentant M. B....
Source officielleChambre 2
DTA_2301235_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Brunhes, représentant les requérants.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303313_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : -Mme Rollet-Perraud, présidente, -M. Hecht, premier conseiller, -Mme Silvani, conseillère.
Source officielleChambre 2
DTA_2301972_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Marion, représentant la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305697_20230804
4 août 2023
4 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306449_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302411_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 2
DTA_2302475_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Perraud, - les conclusions de M. Nivet, rapporteur public.
Source officiellePrésident Rollet-Perraud
DTA_2203127_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400720_20240209
9 février 2024
9 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403271_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403273_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403275_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403277_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 15 mai 2024 à 14h.
Source officielle2ème Chambre
661f660e2313f20008a52777
16 avril 2024
16 avril 2024
Par acte du même jour, les sociétés Dogefa, HMCR, Des Sables et Du Moulin Perraud concluaient un contrat de conditionnement et d'engagements d'apport de leur production de mâche et de jeunes pousses avec
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634301
2 avril 1993
2 avril 1993
Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de SOCIETE ANONYME IMPRIMERIE PECHADE, - les conclusions de M. Ph.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007860874
16 février 1996
16 février 1996
Claude PERRARD ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 23 janvier 1991, présentée pour M. Claude PERRARD, demeurant à Rouvres-les-Vignes (10200) ; M.
Source officiellePage 18 sur 245
PÉCAUD-LEVENT
06/05/2025
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GARDEN PARTY, CHEZE, Guillaume, PECAUD
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11/10/2020
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17/12/2019
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Pecaud, Fabryce Philippe
18/04/2012
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