être équipés de façon à réduire les risques au minimum et l'insuffisance de la formation au poste de travail car Michaël Y... s'est vu expliquer le fonctionnement de la chaîne, mais pas les modalités d'outil

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-françois C..., solidairement avec Jean-Claude X... et Jean-Jacques I..., à verser à la société Mazzotti, représentée par son liquidateur, Me Ouizille

A..., ouvrier agricole, dont le cyclomoteur, bien qu'ancien, était en excellent état, et repéré comme tel par les voleurs, était son outil de travail; qu'il y a lieu, dans ces conditions, sans s'arrêter

constatations de l'arrêt que la société Sodima exploite un hypermarché, sous l'enseigne Géant, tandis que la société Brico Déco exploite un fonds de commerce de quincaillerie, outillage, matériels, machines-outils

sont dotées d'organes de représentation distincts ; que, dans leurs écritures (p.6), les sociétés exposantes avaient également fait valoir que ces deux sociétés, qui possèdent chacune leurs propres outils

S... qui maîtrisait l'outil informatique, ce qu'avait également relevé le premier juge ; qu'en imputant à faute à M.

constaté qu'ils effectuaient « les mêmes tâches pour les mêmes clients », ne travaillaient pas de surcroît, ainsi que le soutenait l'exposant, ensemble, dans les mêmes locaux et en utilisant les mêmes outils

1953, ne s'applique pas en l'espèce, Alain Z... n'ayant pas agi à des fins légitimes pour se défendre ou protéger autrui mais au cours d'une action violente débutant par son intrusion la nuit, armé d'outils

technologie de la fin du XXème siècle ; que, d'ailleurs, dans son analyse, le comité d'hygiène et de sécurité retient notamment comme priorité, de " supprimer le toilage sur tour " et de créer " un outil

état dont il avait entrepris la réfection tout en en profitant pour consolider le bâtiment en le doublant intérieurement de parpaings et ce, dans le respect de sa destination à usage de rangement d'outils

aéroportuaire et chargée à ce titre d'une mission de service public, a, par note du 7 décembre 2017, mis en place un système de déclaration individuelle de participation à un mouvement de grève via l'outil

employeur soutenait que le salarié, qui occupait les fonctions de Superviseur Fabrication et avait effectué toute sa carrière au sein de l'entreprise, avait développé des compétences spécifiques en outils

[C] était le "créateur de la société" et "l'initiateur du mécanisme comptable et économique mis en place sciemment afin de créer un outil permettant les détournements réguliers de fonds sociaux", la cour

Elle a été créée en 1972 en tant qu'outil de mutualisation de l'activité des grossistes-mandataires de ce « Pavillon », qui sont à la fois ses actionnaires, ses administrateurs et ses clients. 2.

effectuée par le cabinet AEB (Cabinet Auto Expertise du Béarn) a révélé que le dysfonctionnement résultait d'une fuite dans le circuit de refroidissement, consécutive à un trou dans le radiateur créé par un outil

remplacée dans ses fonctions de délégué général et si l'employeur aurait pu affecter d'autres salariées à ses fonctions relatives à un fichier adhérents, il était en droit de privilégier la fiabilité de l'outil

Raphaël X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1999 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la Caisse de Crédit mutuel d'Oullins, dont le siège est ..., défenderesse

Di Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Landeau machines outils, 2 / de la société Groupe Landeau, société à responsabilité limitée dont le