Pierre D..., avoir eu très peur et avoir préféré tourner la tête parce que c'était horrible" ; qu'en se bornant à retenir que Pascal A... mis en cause par Billard comme ayant vu Pierre D... frappé à mort

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable de mise en danger d'autrui en exposant autrui à un risque immédiat de mort

pourvoi contre les arrêts n° 170, 171 et 172 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 27 mars 2025, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de menace de mort

Julien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 28 mai 2015, qui, pour menace de mort réitérée aggravée et violences aggravées, l'a condamné à neuf mois d'emprisonnement

Y..., conducteur du véhicule ayant renversé et provoqué la mort d'un piéton, n'impliquait pas nécessairement la reconnaissance d'une faute inexcusable de la victime ou d'un comportement suicidaire de cette

la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 30 octobre 2020, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine sous l'accusation de violences ayant entraîné la mort

mauvais état et sans nourriture ; qu'ils ont notamment repéré une jeune pouliche d'environ trois mois dans un état lamentable ; qu'ils ont également constaté que dans un hangar se trouvaient une brebis morte

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le 25 avril 1999, le journal "La Dépêche du midi" a fait paraître un article intitulé "Mort

l'instruction d'AMIENS, en date du 13 juin 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'Oise sous l'accusation de tentative de vol précédé, accompagné ou suivi de violences ayant entraîné la mort

L... du chef de menaces de mort aggravées, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit.

aurait tiré deux coups de feu réarmant sa carabine après chaque tir ; "alors, d'une part, que le meurtre suppose non seulement la volonté d'atteindre la victime, mais aussi celle de lui donner la mort

au frottement du licol, certaines parties du corps étaient blessées ; que le box était dans un état de saleté particulièrement important, ce qui démontrait l'absence de visites entre l'accident et la mort

répondu par l'affirmative aux questions n° 1 et n° 2 ainsi libellées : " " 1) Carlos A... est-il coupable d'avoir, à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), le 2 novembre 1994, tenté de donner volontairement la mort

." ; 1°) "alors que ne saurait être déclarée coupable d'homicide involontaire une personne autre que l'auteur d'agissements dangereux ayant entraîné la mort de la victime que si cette personne a contrevenu

impartial, auquel il incombe de décider du bien-fondé de l'accusation, fait obstacle à ce que siège en qualité d'assesseur de la cour d'assises statuant sur des faits de violences ayant entraîné la mort

Palais de Justice à PARIS, le neuf août deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de Me SPINOSI, et de la société civile professionnelle MONOD

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 15 décembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VENDEE du chef de violences ayant entraîné la mort

personne d'Aline Y..., veuve C... et de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que les experts commis avaient estimé que les soins administrés avaient été conformes à la déontologie, que la mort