Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 7 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1998, qui l'a condamné, du chef de recours aux services de travailleurs clandestins, à 10 000 francs

d'un processus plus complexe dans lequel intervient l'existence d'un important globe vésical et d'une alcoolémie notable génératrice de troubles du rythme cardiaque (... ) qu'il n'est pas établi que Michel

rue Mesdames tandis que Jacques X... insistait sur le fait que la présence du jeune homme n'avait pas été prévue ; que Jacques X... indiquait en effet qu'alors qu'il se trouvait dans l'appartement de Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 21 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, viols et délits de

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui a confirmé le jugement du tribunal correctionnel ayant ordonné la révocation totale du sursis

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel A... et Jean-Jacques X.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Nicolas Y... de Z..., directeur de publication

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1994, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 3 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Silva et d'avoir causé à Arnaud Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que

Michel-Roch, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 30 janvier 1997 qui, pour vol avec effraction et tentative de vol, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement

Michel Z..., demeurant ..., 4°/ M. Patrick Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 9 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick X... du chef de violences suivies d'incapacité

violation des articles 310, 331, 335 et 336 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales; "en ce que le témoin Jean-Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte du

Technibois (pièces 6, 7, 10, 11) ; que certaines des sociétés du groupe Michel B... sont des sociétés africaines clientes de la SARL Interfrench A...

Michel, - X...

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, 4ème section, en date du 14 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre Michel