demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la Caisse régionale centrale d'assurance maladie (CRCAM) Anjou-Mayenne

culpabilité de Hilde Z... ne pouvait être retenue dès lors qu'il n'existait aucune interférence ni aucune simultanéité entre les activités de la société Frigo A 25 qu'elle dirige et celle de société Matec

Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC

UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC

#Giuliano Marenco et autres contre Commission des Communautés européennes.#Affaires jointes 81 à 88-74.

X... a été engagé en qualité d'informaticien par la société Lithorex Alost le 1er octobre 1980 ; qu'il a été détaché au sein de la société Lithorex de Pont-Sainte-Maxence le 1er octobre 1986, et qu'il

domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1985 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de Monsieur René Y..., demeurant à Pont-Sainte-Maxence

Maxence X..., demeurant tous trois ..., ès qualités d'ayants-droit de Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de

Abdelkader Y..., demeurant ..., en annulation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (n° 467), (4ème chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Maxence X..., demeurant

La société FONCIA MASSENA a relevé appel total de cette décision le 21 janvier 2015.

[E] [W] à l'EURL Malena et ce, à compter du 6 novembre 2023; -ordonné, à défaut de restitution volontaire des lieux dans les 15 jours suivant la signification de l'ordonnance, l'expulsion de l'EURL Malena

MAENC et Fils doit, à titre de rappel de salaire à M.

Cyril A..., * 15.000€ à Mme Laetitia C..., * 10.000€ chacun à Kim et Lea B..., Maxence A..., Théo et Lola A...

société Suffern Massena de sa demande en paiement de la somme de 5 000 euros au titre de la réparation de ses préjudices moral et financier, - condamné la société Suffern Massena à payer à l'association

greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [U] [H] né le 03 Février 1986 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant, assisté de Me Maxence

Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Maxence

[Localité 8] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Maxence

CONSTRUZIONI (ci-après SARL MARENCO) pour la réalisation de différents lots de travaux.