Coudreceau ; 28130 Digny ; 28132 Donnemain-Saint-Mamès ; 28134 Dreux ; 28144 Les Etilleux ; 28153 Flacey ; 28171 Garnay ; 28178 Germainville ; 28198 Jallans ; 28205 Lanneray ; 28214 La Loupe ; 28219 Luigny ; 28233 Marboué ; 28236 Margon ; 28237 Marolles-les-Buis

Article 2

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Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Auch ; 11° Le 19 mai 2024, le site de célébration de Tarbes, situé sur le parking de l'avenue des Forges, délimité au sud par ladite avenue, à l'ouest par l'avenue Alsace-Lorraine

LEGIARTI000023732833

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La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

Article Annexe

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RÉGION LORRAINE Zone d'emploi de Remiremont-Gérardmer (37 communes) Basse-sur-le-Rupt ; La Bresse ; Bussang ; Cleurie ; Cornimont ; Dommartin-lès-Remiremont ; Eloyes ; Faucompierre ; Ferdrupt ; La Forge ; Fresse-sur-Moselle ; Gérardmer ; Gerbamont ; Jarménil

Article Annexe

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Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de la Lorraine, à Metz (Moselle). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Alsace, à Strasbourg (Bas-Rhin).

Article Annexe

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RÉGION LORRAINE Zone d'emploi de Commercy (136 communes) Abainville ; Amanty ; Apremont-la-Forêt ; Badonvilliers-Gérauvilliers ; Bannoncourt ; Baudignécourt ; Baudrémont ; Belrain ; Beney-en-Woëvre ; Bislée ; Boncourt-sur-Meuse ; Bonnet ;

Article Annexe 2

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FR41 Lorraine.

Article Annexe

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Lorraine Meuse Zone d'emploi de Commercy (n° 4172) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2012.

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