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13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794ddb9ba5988459c48b11

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Jean-Marc Y..., titulaire d'un bail portant sur 106 ha 14 a 20 ca, un congé pour reprise aux fins d'installation de son petit-fils Clément, le congé portant sur une superficie de 43 ha 98 a 12 ca ; que

Source officielle

Page 18 sur 689

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CC

cr

6137260ccd580146774228f1

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

pour lesquels il existe des présomptions d'entente n'est probablement pas exhaustive, les marchés mentionnés dans la présente ordonnance n'étant que des illustrations de la pratique dont la preuve est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6f

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Me Jean-Pierre Y..., es qualités de liquidateur judiciaire de M. Marc X..., a relevé appel du jugement du 13 janvier 2014 par déclaration déposée au greffe le 29 janvier 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Jean Pierre X... C/ Mme Rosalie Y... épouse X...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007769700

Admin. suprême

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean Marc X... de ses fonctions d'ouvrier professionnel, 1ère catégorie ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe10d

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie A., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1993 par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc2

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Jean-Marc Gaston X...

Source officielle
CC

civ2

61372680cd580146774260d3

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Jean-Paul Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CC

soc

61372311cd58014677404f72

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Marc Y..., demeurant Le Grand Coté, chemin de la Poudrière, 13090 Le Tholonet, 2°/ de M. Pierre Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa75

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jean-Marc X..., demeurant ..., agissant tous deux en leur qualité d'héritiers et ayants-droit de Raymond X..., décédé le 17 décembre 1997, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b550f76c5d9057df7ff81

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

VINCI IMMOBILIER PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BLANC Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Jean-François, Salvator, Marie X...- C..., Mme Michèle, Rosalie X..., M. Tony Marc Marie X..., M. Antoine François X... et M. Marc X....

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030956730

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

de l'Etat, de mettre à la charge du centre hospitalier Marc Jacquet la somme de 1 500 euros à verser à la SCP Jean-Jacques Gatineau - Carole Fattaccini.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général Nouveaux juges

69dd2479cdc6046d471ac149

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Marc PENOT, M. Alain DECROIX, juges.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6162a739f901d4f689722e17

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/12/08887 du 09/10/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Marc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100439

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marc-Antoine d'X... est décédé le 25 mai 2005 en laissant pour lui succéder ses quatre enfants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a2

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jacky Gilbert Louis Marie Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101015

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X... et de Mme Y... et condamné le mari à payer à son épouse une prestation compensatoire et l'épouse à verser à celui-ci une contribution à l'éducation et à l'entretien de leur fils Jean-Baptiste ;

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461428.20221205

Admin. suprême

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE 2 Rue Jean Mermoz B.

Source officielle