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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2306250_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2209563_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2206590_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2201058_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2323331_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2327078_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2327393_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2308702_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2402286_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2408469_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2425428_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1103JUD001900105
3 novembre 2011
3 novembre 2011
In the case of RJ Import Roger Jaeger A.G. and RJ Import Bucureşti S.A. v.
Source officielleAvis
CADA:20161060
14 avril 2016
14 avril 2016
une année, d'origine ECYLIUM ou autres, LEE ou autres ; 6) le tonnage est-il compatible avec les termes de l'arrêté, et avec la réglementation SEVESO III ; 7) les mesures effectuées sur un mois par jauges
Source officielleTARIFICATION
66c9777b3146d66d29a522ca
5 août 2024
5 août 2024
COUR D'APPEL d'AMIENS Chambre du contentieux de la tarification [Courriel 4] Minute n°47 Acte de saisine du : 20 février 2024 RG : N° RG 24/00884 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAEU
Source officielleciv3
60794c839ba5988459c45cc5
10 mars 1993
10 mars 1993
Saint-Dominique et stipulant un loyer constitué par une redevance de 4 % sur le montant des recettes nettes et un loyer minimum, quelles que soient les recettes du théâtre, indexé sur le montant de la jauge
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2314865_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06237_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Hermann Jager, présidente assesseure à la 6ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510461_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le président du tribunal administratif Paris a donné délégation à Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour transmettre, sur le fondement des dispositions de l'article R. 351-3 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511957_20250503
3 mai 2025
3 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2512005_20250503
3 mai 2025
3 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 18 sur 320